CM
9 septembre 2024
Ercé
7 délibérations
7
délibérations
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Remboursement de frais Gérard ROULLEAUX
2024
Décision modificative 02 Budget commune, matériel école J'ules Verne
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Droit de préemption (DIA) parcelles C 1013
2024
Droit de préemption (DIA) parcelles K 1028
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Convention de servitude au profit de Mégalis pour la fibre
Ressources humaines
1 délibération
2024
Contrat dapprentissage
Autres decisions
1 délibération
2024
Choix d'une assistance à maîtrise d'ouvrage (
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