16 mai 2024
9
délibérations
8
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DCM 20240516 7 Subventions aux associations 2024
DCM_20240516_2 Ecole Paul Emile Victor : versement d'une subvention pour la classe transplantée
DCM_20240516_1 Ecole Sacré Coeur : Attestation de non cautionnement
DCM 20240516 3 Conventions TAP
DCM 20240516 4 Convention ALEC 2024 - 2026
DCM 20240516 5 LCC — Demandes de fonds de concours
DCM 20240516 6 Attribution subvention ASE 2024
DCM_20240516_9 Déménagement Centre de Loisirs : Remboursement de factures
DCM_20240516_8 Mise en conformité de la délibération emploi de vacataires
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