Conseil municipal du 2024-02-15
21
délibérations
7
Culture & Patrimoine
3
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Dénomination de voies
ENEDIS Convention de servitude parcelle YC 264
ENEDIS Convention de servitude parcelle ZY 301
Dénomination de voies
dénomination de voies
ENEDIS — convention de servitudes de la parcelle YC 264
ENEDIS — convention de servitudes de la parcelle ZY 301
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de l'article L 2121-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023
approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023
Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à AQTA pour la parcelle H 548
décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
délégation ponctuelle de lexercice du droit de préemption urbain à la communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique pour la parcelle cadastrée section H n° 548
Désignation d'un déontologue pour les élus locaux
désignation dun référent déontologue pour les élus locaux
Baignades aménagées — renouvellement de la convention de partenariat avec la SNSM a
baignades aménagées renouvellement de la convention de partenariat avec la SNSM
Débat d'orientation budgétaire 2024
Débat dOrientation Budgétaire 2024
Service enfance — jeunesse : convention-cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels entre Erdeven et Etel
service enfance — jeunesse - convention-cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels entre les communes dErdeven et dEtel
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