15 février 2024
21
délibérations
7
Culture & Patrimoine
3
Administration
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (21)
Dénomination de voies
ENEDIS Convention de servitude parcelle YC 264
ENEDIS Convention de servitude parcelle ZY 301
Dénomination de voies
Dénomination de voies
ENEDIS — convention de servitudes de la parcelle YC 264
ENEDIS — convention de servitudes de la parcelle ZY 301
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023
Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023
Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à AQTA pour la parcelle H 548
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à la communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique pour la parcelle cadastrée section H n° 548
Désignation d'un déontologue pour les élus locaux
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Baignades aménagées — renouvellement de la convention de partenariat avec la SNSM a
Baignades aménagées renouvellement de la convention de partenariat avec la SNSM
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Service enfance — jeunesse : convention-cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels entre Erdeven et Etel
Service enfance — jeunesse - convention-cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels entre les communes dErdeven et dEtel
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