11 avril 2024
20
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
CC AQTA Fonds de c'oncours territorial
Déploiement d'un système de vidéoprotection
Dénomination de voies et places
CC AQTA Fonds de c'oncours territorial
Autorisations de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP)
Vote des taux des impôts directs locaux 2024 + état 1259
Déplacement du monument aux morts et restauration - Plan de Financement
Subvention d'estruction de n'ids de frelons asiatiques
Subventions exercice budgétaire 2024
Affectation des résultats de l'exercice budgétaire 2023 sur l'exercice budgétaire 2024 : budget principal et budget annexe camping municipal
Approbation des comptes de gestion 2023 (budget principal, budget annexe camping municipal)
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 15 février 2024
Gratification des stagiaires accueillis au sein de la collectivité
Recrutement de personnel contractuel saisonnier année 2024
Demande de subvention au titre des amendes de police 2024
Demande de subvention au titre des amendes de police 2024
Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l'association Comité de jumelage St-Margen
Organisation du temps scolaire rentrée 2024
Programme départemental d'aide aux communes /entretien de la voirie hors agglomération exercice 2024
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