15 février 2024
21
délibérations
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
4
Administration
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Délibérations (21)
Désignation d'un déontologue pour les élus locaux
Dénomination de voies
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Dénomination de voies
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
Dénomination de voies
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
ENEDIS Convention de servitude parcelle YC 264
ENEDIS Convention de servitude parcelle ZY 301
Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à AQTA pour la parcelle H 548
ENEDIS — convention de servitudes de la parcelle YC 264
ENEDIS — convention de servitudes de la parcelle ZY 301
Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à la communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique pour la parcelle cadastrée section H n° 548
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023
Décisions prises dans le cadre de la délégation au titre de larticle L 2121-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2023
Baignades aménagées — renouvellement de la convention de partenariat avec la SNSM a
Baignades aménagées renouvellement de la convention de partenariat avec la SNSM
Service enfance — jeunesse : convention-cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels entre Erdeven et Etel
Service enfance — jeunesse - convention-cadre de mise à disposition de moyens humains et matériels entre les communes dErdeven et dEtel
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