Conseil municipal du 2024-09-26

Erquy 26 septembre 2024 21 délibérations
Document source

21

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

21 délibérations - budget supplémentaire 2024 budget annexe du lotissement les rochettes - budget supplémentaire 2024 budget annexe du lotissement Saint Pabu - budget supplémentaire 2024 budget annexe port de plaisance d'Erquy les hopitaux - budget supplémentaire 2024 budget annexe port de plaisance d'Erquy centre - budget supplémentaire 2024 budget annexe campings municipaux - budget supplémentaire 2024 budget général de la commune - COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE (ARTICLE L2122-22) - convention de reversement de fiscalité entre les communes et l'agglomération - pacte financier et fiscal LTM - adoption du reglement interieur de la police municipal - modification du tableau des effectifs 2024--3 - marché 2024-01 lot 1 avenant 1 au marché de travaux renovation et extension du cinéma Armor Ciné CPDESAMIANTAGE - marché 2024-01 lot9 avenant 1 au marché de travaux renovation et extension du cinéma "armor ciné" SARL OPI - marché 2024-01 lot3 avenant 1 au marché de travaux renovation et extention du cinéma armor ciné ; SARL BCO - adoption du projet culturel scientifique éducatif et social - approbation du projet pédagogique des temps méridiens - approbation du projet pédagogique de l'accueil periscolaire le blé en herbe - travaux d'effacement des reseaux à la couture sous l'égide du SDE22- validation de la facturation définitive - renouvellement de l'adhésion des communes au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de LTM - avis obligatoire sur le projet du PPRI-SM pour la commune d'Erquy

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
13

budget supplémentaire 2024 budget général de la commune

14

budget supplémentaire 2024 budget annexe campings municipaux

15

budget supplémentaire 2024 budget annexe port de plaisance d'Erquy centre

16

budget supplémentaire 2024 budget annexe port de plaisance d'Erquy les hopitaux

17

budget supplémentaire 2024 budget annexe du lotissement Saint Pabu

18

budget supplémentaire 2024 budget annexe du lotissement les rochettes

19

pacte financier et fiscal LTM

20

convention de reversement de fiscalité entre les communes et l'agglomération

📄 Autres decisions 4 délibérations
2

avis obligatoire sur le projet du PPRI — SM pour la commune d'Erquy

3

renouvellement de l'adhésion des communes au service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de LTM

6

approbation du projet pédagogique des temps méridiens

21

COMPTE RENDU DE LA DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE (ARTICLE L2122-22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
8

marché 2024 — 01 lot3 avenant 1 au marché de travaux renovation et extention du cinéma armor ciné ; SARL BCO

9

marché 2024 — 01 lot9 avenant 1 au marché de travaux renovation et extension du cinéma "armor ciné" SARL OPI

10

marché 2024 — 01 lot 1 avenant 1 au marché de travaux renovation et extension du cinéma Armor Ciné CPDESAMIANTAGE

🌱 Environnement 2 délibérations
4

travaux d'effacement des reseaux à la couture sous l'égide du SDE22- validation de la facturation définitive

11

modification du tableau des effectifs 2024--3

🏛️ Administration 1 délibération
1

VALIDATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
5

approbation du projet pédagogique de l'accueil periscolaire le blé en herbe

❤️ Social & Santé 1 délibération
7

adoption du projet culturel scientifique éducatif et social

🛡️ Sécurité 1 délibération
12

adoption du reglement interieur de la police municipal

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