26 septembre 2024
21
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget supplémentaire 2024 budget général de la commune
Budget supplémentaire 2024 budget annexe campings municipaux
Budget supplémentaire 2024 budget annexe port de plaisance dErquy centre
Budget supplémentaire 2024 budget annexe port de plaisance dErquy les hopitaux
Budget supplémentaire 2024 budget annexe du lotissement Saint Pabu
Budget supplémentaire 2024 budget annexe du lotissement les rochettes
Pacte financier et fiscal LTM
Convention de reversement de fiscalité entre les communes et l'agglomération
Avis obligatoire sur le projet du PPRI — SM pour la commune dErquy
Renouvellement de ladhésion des communes au service commun dinstruction des autorisations du droit des sols de LTM
Approbation du projet pédagogique des temps méridiens
Compte Rendu de la Delegation du Conseil au Maire (article l2122-22)
Marché 2024 — 01 lot3 avenant 1 au marché de travaux renovation et extention du cinéma armor ciné ; SARL BCO
Marché 2024 — 01 lot9 avenant 1 au marché de travaux renovation et extension du cinéma "armor ciné" SARL OPI
Marché 2024 — 01 lot 1 avenant 1 au marché de travaux renovation et extension du cinéma Armor Ciné CPDESAMIANTAGE
Travaux deffacement des reseaux à la couture sous légide du SDE22- validation de la facturation définitive
Modification du tableau des effectifs 2024--3
Validation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 11 Juillet 2024
Approbation du projet pédagogique de l'accueil periscolaire le blé en herbe
Adoption du projet culturel scientifique éducatif et social
Adoption du reglement interieur de la police municipal
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