Conseil municipal du 2024-04-18

Err 18 avril 2024 39 délibérations
Document source

39

délibérations

18

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à lart - Tarifs 2024 Stationnement payant Commune de Perros-Guirec - Désaffectation et déclassement du domaine public dun bâtiment communal avant vente 32 rue du Sergent lHévéder - Cession de la parcelle cadastrée section AZ n°361 rue du Docteur Calmette / rue des Frères Lumière - Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176 - Boulevard de la Corniche - Appel à manifestation dintérêt pour le déploiement dinfrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides r - Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Armor Parac - Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Granit Runn - Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Les Cavalie - Bail dérogatoire 2024 Les petits nageurs - Tarifs de prestations supplémentaires dentretien du terrain dhonneur Yves Le Jannou - Eaux de Baignade Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade - Jardin partagé de Kervoilan : Déclaration préalable aux travaux - Dragage des sédiments - Port de Ploumanach - Dragage des sédiments - Port de Ploumanach - Emplois saisonniers - Année 2024 B - Emplois saisonniers - Année 2024 - Modification du tableau des effectifs (Avancement 2024) - Meeting aérien du 8 septembre 2024 - Modification de la composition de plusieurs commissions

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Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2024

Tarifs 2024 Stationnement payant Commune de Perros-Guirec

2024

Tarifs de prestations supplémentaires dentretien du terrain dhonneur Yves Le Jannou

2024

Tarif séjour 12/17 ans été 2024

2024

Tarif 2024 Borne daccès cale de Park Ar Bivic - Port de Ploumanach

2024

Convention de partenariat entre la Rugby Girl Académie et la Ville de Perros-Guirec

2024

CONVENTION 2024 RELATIVE AUX MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE PERROS GUIREC AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D ASSOCIATION SAINT YVES DE PERROS GUIRE

2024

BUDGET PRIMITIF 2024 — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

2024

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 ETABLIS PAR LE COMPTABLE

2024

COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 — COMMUNE, SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES, LOTISSEMENT LES HAUTS DE TREBUIC,MAISON DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLE, PORTS,CENTRE NAUTIQUE

2024

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 ETABLIS PAR LE COMPTABLE

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — PORTS- AFFECTATION DES RESULTATS

2024

RECONDUCTION DE LA LIGNE DE TRESORERIE

2024

BUDGET DES PORTS — PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT

2024

CONSTRUCTION DE DOUZE LOGEMENTS RUE DE KERGADIC-DEMANDE DE SUBVENTION DE ARMORIQUE HABITAT

2024

CONSTRUCTION DE DOUZE LOGEMENTS RUE DU DOCTEUR CALMETTE-DEMANDE DE SUBVENTION DE TERRE D'ARMOR HABITAT

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE - AFFECTATION DES RESULTATS

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — CENTRE NAUTIQUE - AFFECTATION DES RESULTATS

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Désaffectation et déclassement du domaine public dun bâtiment communal avant vente 32 rue du Sergent lHévéder

2024

Cession de la parcelle cadastrée section AZ n°361 rue du Docteur Calmette / rue des Frères Lumière

2024

Appel à manifestation dintérêt pour le déploiement dinfrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

2024

Bail dérogatoire 2024 Les petits nageurs

2024

Vente 2024 — 1 de matériel réformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet

2024

Convention de partenariat relative aux expositions « Réserve des Sept Îles » et « Coupe Internationale dÉté Optimist » de lassociation Objectif Image Trégor

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Dragage des sédiments — Port de Ploumanach

2024

Dragage des sédiments — Port de Ploumanach

2024

Meeting aérien du 8 septembre 2024

2024

Modification de la composition de plusieurs commissions

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176 - Boulevard de la Corniche

2024

Jardin partagé de Kervoilan : Déclaration préalable aux travaux

2024

DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE — RESTAURATION ET EXTENSION DU PALAIS DES CONGRES DE PERROS-GUIREC

Sport 3 délibérations
2024

Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Armor Parachutisme

2024

Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Granit Running 22

2024

Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Les Cavaliers du Rulan

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Emplois saisonniers — Année 2024 B

2024

Emplois saisonniers - Année 2024

2024

Modification du tableau des effectifs (Avancement 2024)

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Eaux de Baignade Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade

WEB megalis:2024:25885:2024-04-18
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