Conseil municipal du 2024-04-18
39
délibérations
18
Finances & Budget
6
Culture & Patrimoine
4
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (39)
Tarifs 2024 Stationnement payant Commune de Perros-Guirec
Tarifs de prestations supplémentaires dentretien du terrain dhonneur Yves Le Jannou
Tarif séjour 12/17 ans été 2024
Tarif 2024 Borne daccès cale de Park Ar Bivic - Port de Ploumanach
Convention de partenariat entre la Rugby Girl Académie et la Ville de Perros-Guirec
CONVENTION 2024 RELATIVE AUX MODALITES DE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE PERROS GUIREC AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT D ASSOCIATION SAINT YVES DE PERROS GUIRE
BUDGET PRIMITIF 2024 — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 ETABLIS PAR LE COMPTABLE
COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 — COMMUNE, SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES, LOTISSEMENT LES HAUTS DE TREBUIC,MAISON DE SANTE PLURI PROFESSIONNELLE, PORTS,CENTRE NAUTIQUE
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023 ETABLIS PAR LE COMPTABLE
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — PORTS- AFFECTATION DES RESULTATS
RECONDUCTION DE LA LIGNE DE TRESORERIE
BUDGET DES PORTS — PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
CONSTRUCTION DE DOUZE LOGEMENTS RUE DE KERGADIC-DEMANDE DE SUBVENTION DE ARMORIQUE HABITAT
CONSTRUCTION DE DOUZE LOGEMENTS RUE DU DOCTEUR CALMETTE-DEMANDE DE SUBVENTION DE TERRE D'ARMOR HABITAT
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 — MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE - AFFECTATION DES RESULTATS
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — CENTRE NAUTIQUE - AFFECTATION DES RESULTATS
Désaffectation et déclassement du domaine public dun bâtiment communal avant vente 32 rue du Sergent lHévéder
Cession de la parcelle cadastrée section AZ n°361 rue du Docteur Calmette / rue des Frères Lumière
Appel à manifestation dintérêt pour le déploiement dinfrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
Bail dérogatoire 2024 Les petits nageurs
Vente 2024 — 1 de matériel réformé sur plateforme de courtage aux enchères par internet
Convention de partenariat relative aux expositions « Réserve des Sept Îles » et « Coupe Internationale dÉté Optimist » de lassociation Objectif Image Trégor
Dragage des sédiments — Port de Ploumanach
Dragage des sédiments — Port de Ploumanach
Meeting aérien du 8 septembre 2024
Modification de la composition de plusieurs commissions
Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°176 - Boulevard de la Corniche
Jardin partagé de Kervoilan : Déclaration préalable aux travaux
DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE — RESTAURATION ET EXTENSION DU PALAIS DES CONGRES DE PERROS-GUIREC
Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Armor Parachutisme
Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Granit Running 22
Convention de partenariat de manifestations sportives 2024 entre la commune de Perros-Guirec et lAssociation Les Cavaliers du Rulan
Emplois saisonniers — Année 2024 B
Emplois saisonniers - Année 2024
Modification du tableau des effectifs (Avancement 2024)
Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Eaux de Baignade Nouvel engagement dans la certification démarche qualité eaux de baignade
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