Conseil municipal du 2024-04-15

Err 15 avril 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - MARCHE PUBLIC RELATIF A LA RECONSTRUCTION DE LÉGLISE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021 - MARCHE PUBLIC RELATIF A LA RECONSTRUCTION DE LÉGLISE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021 - BUDGET COMMUNAL - VOTE DU BP 2024 - DURÉE DES AMORTISSEMENTS - VOTE DES SUBVENTIONS 2024 - ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT ADJOINT - VOTE DES TAUX IMPÔTS DIRECTS LOCAUX POUR 2024 - AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION DU CA 2023 - APPROBATION DU CA 2023 DE L'ORDONNATEUR - DÉFINITION DES ZAER SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL - CAVITES 37 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LA TOUR SAINT GELIN - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - RENOUVELLEMENT DE DÉROGATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE - POSTE D'ADJOINT VACANT - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 19/02/2024

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

DURÉE DES AMORTISSEMENTS

2024

VOTE DES TAUX IMPÔTS DIRECTS LOCAUX POUR 2024

2024

AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION DU CA 2023

2024

APPROBATION DU CA 2023 DE L'ORDONNATEUR

2024

DÉFINITION DES ZAER SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

2024

CAVITES 37 : ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LA TOUR SAINT GELIN

2024

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

2024

POSTE D'ADJOINT VACANT

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

BUDGET COMMUNAL — VOTE DU BP 2024

2024

VOTE DES SUBVENTIONS 2024

2024

VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

MARCHE PUBLIC RELATIF A LA RECONSTRUCTION DE LÉGLISE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021

2024

MARCHE PUBLIC RELATIF A LA RECONSTRUCTION DE LÉGLISE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT ADJOINT

2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU 19/02/2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

RENOUVELLEMENT DE DÉROGATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

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