Conseil municipal du 2024-02-15

Budget primitif 2023 — subventions d'investissements

Demande de subvention auprès de la DRAC pour la réalisation des études préalables aux travaux de restauration de la Chapelle Notre Dame de la Clarté

Facturation Salon des Vins et de la Gastronomie 2024 Prestation des agents des services techniques, prestation extérieure, droit de place

Dispositif argent de poche 2024

Tarifs séjour Astérix 2024 Quotients familiaux

Tarifs séjours 4 / 12 ans été 2024

VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2024

Convention d'objectifs avec la Société interprofessionnelle de soins ambulatoires de Perros-Guirec - 2024

Budget primitif 2024 — subventions de fonctionnement

Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : actualisation d'une autorisation de programme/crédits de paiement

Centre nautique — coefficient de taxation forfaitaire 2024

Prestation du service des finances au budget de l'Office de Tourisme

Prestation du service des finances au budget des ports

Prestation du service des finances au budget du Centre Nautique

Aide à l'acquisition de vélos électriques - renouvellement du dispositif

Dotations aux provisions pour diverses créances douteuses "recouvrement en contentieux"

Clôture du budget annexe des Pompes Funèbres

Constitution d'une provision pour risques et charges courantes - Assurance maladie ordinaire

Constitution d'une provision pour risques et charges courantes - Maintenance des équipements de voirie

Subventions d'équipement versées au C.C.A.S.

Budget du Centre Nautique — Reprise de provisions pour risque set charges de fonctionnement courant

Construction d'un office de Tourisme communal et d'une salle de Conseil Municipal : ouverture d'une autorisation de programme/crédits de paiement

Convention avec Marie — Aude ROUX relative au 38ème Festival de Musique de Chambre 2024

Convention entre la Ville et lEcole de danse de Perros

Convention avec Denise DELOUCHE relative à lexposition dété 2024 « La mer, les peintres, la Bretagne »

Convention avec Marie STEPHAN relative à lexposition dété 2024

Convention avec Marie de ABREU AREIRA relative à lexposition dété 2024

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et lAssociation Art Trégor

Convention dobjectifs et de moyens entre la Ville de Perros-Guirec et lAssociation Festival de la Bande Dessinée 2024

Convention de partenariat relative à lexposition de Fabrice GUERIN « Blue Mexico : une plongée entre le bleu du ciel et celui de locéan »

Voirie communale Route de Kroaz Ar Varen Acquisition des parcelles cadastrées section B n°3289 (24 m²) et 3290 (4 m²)

Avenue du Casino — Déplacement dun poste de transformation électrique - Travaux du Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor

Voirie communale — Déclassement - Rue Pierre-Simon de Laplace

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Modification de la composition de la Commission des permis de construire

Adhésion à la liste des communes socles concernées par le recul du trait de côte

Convention avec eaux et rivières pour la sensibilisation à une meilleure gestion quantitative de l'eau à travers le projet "communes engagées pour l'eau" annule et remplace

Gestion des Eaux Pluviales Urbaines — Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 2024- Travaux pour compte de tiers

Motion Carte scolaire 2024 dans le Département des Côtes dArmor

Organisation de la semaine scolaire dans les écoles primaires publiques décrets n° 2013/77 du 24 janvier 2013 / n°2017-549 du 14 avril 2017 / n° 2017-1108 du 27 juin 2017

Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de lexpertise et de lengagement professionnel) pour le cadre demploi des auxiliaires de puériculture

Tableaux des effectifs 2024

Motion en faveur de la reconnaissance du tilde dans les actes dEtat Civil