CM

16 février 2024

Err 7 délibérations

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 3 délibérations

FINANCES — Organisation du FESTIVAL de JAZZ :

Finances — Renouvellement de ladhésion à l'association FIBOIS Centre Val de Loire

Finances — Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de LExpertise et de lEngagement Professionnel ( R.I.F.S.E.E.P.):

Environnement 1 délibération

Environnement — Zones termitées et susceptibles dêtre termitées secteur « lieu-dit Chauffier»:

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Urbanisme — Arrêt du projet du Plan Local DUrbanisme en cours délaboration- Bilan de la concertation:

Éducation 1 délibération

Affaires générales — Rythmes scolaires Semaine de 4 jours :

Sécurité 1 délibération

Finances — Demande de subvention -Répartition du produit des amendes de police année 2024 :

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