Conseil municipal du 2024-02-16

Err 16 février 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 07-Finances-Demande de subvention -Répartition du produit des amendes de police année 2024 : - 06- Finances- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de LExpertise et de lEngagement Profession - 05- Finances - Renouvellement de ladhésion à lassociation FIBOIS Centre Val de Loire - 04-Affaires générales- Rythmes scolaires Semaine de 4 jours : - 03- FINANCES- Organisation du FESTIVAL de JAZZ : - 02- Urbanisme- Arrêt du projet du Plan Local DUrbanisme en cours délaboration- Bilan de la concertation: - 1-Environnement - Zones termitées et susceptibles dêtre termitées secteur « lieu-dit Chauffier»:

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
3715024005

03 — FINANCES- Organisation du FESTIVAL de JAZZ :

3715024007

05 — Finances - Renouvellement de ladhésion à lassociation FIBOIS Centre Val de Loire

3715024008

06 — Finances- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de LExpertise et de lEngagement Professionnel ( R.I.F.S.E.E.P.):

🌱 Environnement 1 délibération
3715024003

1 — Environnement - Zones termitées et susceptibles dêtre termitées secteur « lieu-dit Chauffier»:

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
3715024004

02 — Urbanisme- Arrêt du projet du Plan Local DUrbanisme en cours délaboration- Bilan de la concertation:

🎓 Éducation 1 délibération
3715024006

04 — Affaires générales- Rythmes scolaires Semaine de 4 jours :

🛡️ Sécurité 1 délibération
3715024009

07 — Finances-Demande de subvention -Répartition du produit des amendes de police année 2024 :

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