4 décembre 2024
16
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
24 54 CULTURE contrat cession merteuil
Acquisition de parcelles situées sur la commune au titre du droit de préférence
Décision C'IM2024 — 0001 - acquisition concession GD1-323
Décision C'IM2024 — 0019 - acquisition GD1-0324
Décision C'IM2024 — 0014 - acquisition GD4-C3-0009
Demande de remboursement des achats effectués pour la c'érémonie du 11 n'ovembre 2024
Rachat des chaises de la SDF par le Syndicat des Vins
Statuts du SIEIL — Modifications pour 2024 - Transfert de la compétence éclairage public au SIEIL
Approbation du CR du CM 30-10-2024
SG 2024 31 d'emande s'ubv chapelle st j'ean
Encaissement de recettes intégration de chèques (repas du 11 novembre)
Demande de subvention D'ETR 2025 — S'alle des fêtes et bibliothèque
Demande de subvention exceptionnelle association L'ES S'AINT N'ICOLAS DE FRANCE
Annule et remplace DCM 2024 — 59 - Demande de subvention Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI) 2024
Annule et remplace DCM 2024 — 59 - Demande de subvention Défense des Forêts Contre les Incendies (DFCI) 2024
Demande de subvention FDSR 2025 — C'ity Stade
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