18 octobre 2024
16
délibérations
6
Environnement
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
1_Signature d'un plan de financement avec le SDE 18 relatif à lenfouissement des réseaux électriques hautes tension aux lieux-dits Rivalettes et Malitorne
2_Signature d'un plan de financement avec le SDE 18 relatif à la rénovation de léclairage public (PLAN REVE 2024) phase 2 Route dOrléans
3_Signature d'un plan de financement avec le SDE 18 relatif au déplacement du réseau déclairage public RD 2076
4_Signature d'un plan de financement avec le SDE 18 autorisant le déplacement de léclairage public rue de la Caillère
5_Ecole élémentaire des Verdins Projet déchange ERASMUS - Convention de partenariat tripartite E+ - Autorisation de signature
7_Ateliers adultes au Centre de Loisirs — Signature convention intervenant extérieur Atelier couture
SG 2024 28 d'emande s'ubv d'epartement
Approbation du Proces Verbal — Ca du 09/07/2024
Approbation du Proces Verbal — Ca du 09/07/2024
9_Fixation des dérogations collectives au repos dominical par branches professionnelles pour l'année 2025
Rh — Organisation du Temps de Travail - Actualisation
Rh — Protection Sociale Complementaire - Adhesion Convention Participation Prevoyance et Contrat Collectif Souscrit par Cdg37
Rh — Assurance Statutaire - Adhesion Contrat Groupe Souscrit par Cdg37 Couvrant Risques Financiers Encourus par les Collectivites 2025-2028
6_Etats de demande dadmission en non — valeur 2024 du budget principal
8_CP 148 Acquisition le Forum place de lHôtel de Ville
10_Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
📬 Suivre Err
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.