15 octobre 2024
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
24 10 FINANCES ajustement provisions
Demandes de subventions — remplacement d'une chaudière
Finances — Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de LExpertise et de lEngagement Professionnel ( R.I.F.S.E.E.P.):
Finances — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Acquisition des parcelles suite au déplacement de lassiette du chemin vicinal n°22
Finances — Sollicitation de VTH pour une cession à leuro symbolique des parcelles cadastrées section E N°s 472 en partie et 473 en partie
UrbanismeRétrocession des équipements communs du lotissement route de la Touche- parcelle cadastrée section E n° 1229 -:
Approbation du Proces Verbal de la Reunion du 19 Septembre 2024
Marchés Publics Contrat d'entretien des toitures-terrasses
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Finances — Renouvellement du contrat logiciels et prestations de services pour la facturation « cantine » aux familles :
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