26 septembre 2024
30
délibérations
24
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Err — 9 €/moisDélibérations (30)
24_108_MAD_salles_gratuites
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24_104_aiide_projet_caserne
24_106_changement_nomination_musee
24_112_demande_sub_orchestre
24_111_demande_sub_prise_assos
24_110_MAD_fusinguette
24_109_MAD_hisloire
24_094_adoption_PV_CM_04_07_2024
24_101_ajustement_AP_CP
24_103_etat_assiette_2023
24_099_convention_FO
24_102_MAJ_effectifs
24_097_convention_ADMR
24_098_convention_recreation
24_095_convention_autorisation_canalisation
D2024__137 — Modification règlement intérieur de la Médiathèque
D2024__140 — Renouvellement convention initiative L'oiret
D2024__131 — Approbation protocole VERDI
D2024__130 — Prescription révision allégée PLUI ex CCBC
D2024__129 — Présentation rapport Triennal ENAF
D2024__128 — Approbation avenant 2 convention mise à d'isposition VOX
D2024__126 — Exonération TEOM 2025
24_107_tarifs_culturels
D2024__135 — Reversement subventions PACT 2023
24_096_acquisition_parcelle_BI_241
D2024__136 — Versement subventions au fil de l'eau
24_114_csv_ccas_pre
D2024__138 — Création 5 emplois pour accroissement s'aisonniers
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