1 octobre 2024
16
délibérations
7
Autres decisions
4
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Devis Signaletique Salle des Fetes
Mission Detudes Suite Sinistre Mairie
D2024 134 — Présentation rapport d'activités 2023
D2024__132 — Adoption avenant 2 prolongation marché "repère de crues" L'ot 1
D2024 122 — Actualisation volet 2 Département
D2024__124 — Approbation gratuité l'oyer médecin MSP St Germain des Prés
D2024__125 — Adoption avenant 2 convention mise à disposition MSP St Germain des Prés
Enfouissement des Reseaux Aeriens sur le Hameau de Mauloup
Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable 2023
Options Complementaires sur Linstallation de Surpresseurs au Chateau Deau
D2024__118 — Modification d'ate transfert de c'ompétences eau et assainissement
D2024__121 — Admission en non valeur créances afférentes budget 3CBO
D2024__127 — Approbation modification tarifs de l'ocation de bennes
Participation Financiere 2024 au Fonds de Solidarite pour le Logement
D2024 139 — Autorisation vente parcelle ZR87 à CRI C'ARON
D2024 120 — Attributions c'ompensations d'éfinitives 2024
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