CM

18 septembre 2024

Err 18 délibérations

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
46

Programme annuel des coupes de bois — Parcelle 37a

52

Demande d'aide financière — Travaux d'accessibilité PMR Boulangerie

53

DCM 2024 — 53 - Longueur de voirie classée dans le domaine public communal (allée des Quarterons)

2023

Terrains communaux route dorléans Autorisation de vente

2024

Logement dhabitation aire de loisirs Etablissement d'un bail

2024

Travaux disolation d'un batiment dans le cadre d'une rehabilitation Demande de subvention dans le cadre du fonds verts

Autres decisions 5 délibérations
44

DCM 2024 — 44 - Approbation du CR du CM 26-06-2024

47

DCM 2024 — 47 - Approbation PDPFCI

50

Demande de participation financière classe ULIS

54

France Ruralités Revitalisation

2024

Bien communal Vente du Broyeur

Finances & Budget 2 délibérations
45

DCM 2024 — 45 - Contrat dassurance statutaire

48

Demande de subvention départementale au titre du plan Mare de Touraine

Environnement 2 délibérations
2024

Services eau et assainissement Rapports d'activités 2023

2024

Budget eau et assainissement DM 2024 01

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

24 43 CULTURE convention festhea

Événementiel & Tourisme 1 délibération
49

Demande de remboursement des frais auprès du Comité des fêtes

Transport & Mobilité 1 délibération
51

Attribution du Fonds de concours pour l'aménagement de laire de stationnement de camping cars

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