Conseil municipal du 2024-09-18

Err 18 septembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 24_43_CULTURE_convention_festhea - Services eau et assainissement Rapports d'activités 2023 - Logement d'habitation aire de loisirs Etablissement d'un bail - Terrains communaux route d'orléans Autorisation de vente - Budget eau et assainissement DM 2024 01 - Travaux d'isolation d'un batiment dans le cadre d'une rehabilitation Demande de subvention dans le cadre du fonds vert - Bien communal Vente du Broyeur - Demande de subvention départementale au titre du plan Mare de Touraine - France Ruralités Revitalisation - Demande d'aide financière - Travaux d'accessibilité PMR Boulangerie - Attribution du Fonds de concours pour l'aménagement de l'aire de stationnement de camping cars - Demande de participation financière classe ULIS - Demande de remboursement des frais auprès du Comité des fêtes - DCM 2024-47 - Approbation PDPFCI - DCM 2024-45 - Contrat d'assurance statutaire - DCM 2024-44 - Approbation du CR du CM 26-06-2024 - Programme annuel des coupes de bois - Parcelle 37a - DCM 2024-53 - Longueur de voirie classée dans le domaine public communal (allée des Quarterons)

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
51

Attribution du Fonds de concours pour l'aménagement de l'aire de stationnement de camping cars

52

Demande d'aide financière — Travaux d'accessibilité PMR Boulangerie

53

DCM 2024 — 53 - Longueur de voirie classée dans le domaine public communal (allée des Quarterons)

2023

Terrains communaux route d'orléans Autorisation de vente

2024

Logement d'habitation aire de loisirs Etablissement d'un bail

2024

Travaux d'isolation d'un batiment dans le cadre d'une rehabilitation Demande de subvention dans le cadre du fonds verts

📄 Autres decisions 5 délibérations
44

DCM 2024 — 44 - Approbation du CR du CM 26-06-2024

47

DCM 2024 — 47 - Approbation PDPFCI

50

Demande de participation financière classe ULIS

54

France Ruralités Revitalisation

2024

Bien communal Vente du Broyeur

🌱 Environnement 3 délibérations
46

Programme annuel des coupes de bois — Parcelle 37a

2024

Services eau et assainissement Rapports d'activités 2023

2024

Budget eau et assainissement DM 2024 01

💶 Finances & Budget 2 délibérations
45

DCM 2024 — 45 - Contrat d'assurance statutaire

48

Demande de subvention départementale au titre du plan Mare de Touraine

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

24_43_CULTURE_convention_festhea

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
49

Demande de remboursement des frais auprès du Comité des fêtes

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