Conseil municipal du 2024-07-15
13
délibérations
3
Sport
2
Autres decisions
2
Éducation
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration avec extension du gymnase Beschon à Loches
Désignation d'un membre à la commission "vie sportive et associative"
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de Transport Scolaire du Lochois
Médiation auprès du Tribunal Administratif d'Orléans
Remboursement des frais engagés par les agents
Demande de dérogation — Modification des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré
Participation à verser aux écoles privées - Année 2024
Mise à jour du règlement intérieur "sécurité-santé-hygiène au travail"
Modification de l'état du personnel
Conventions de soutien aux auteurs associés entre la ville de Loches, l'agence régionale du centre-val de Loire pour le livre, l'image et la culture numérique et l'autrice Anne Karen de Tournemire
Projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2023 - Modalités d'attribution de la subvention par la CCLST
Participation à recevoir des communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Loches et dont les parents sont domiciliés à l'extérieur de Loches - Année 2024
Attribution d'un véhicule de fonction
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