15 juillet 2024
13
délibérations
3
Autres decisions
3
Sport
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Médiation auprès du Tribunal Administratif dOrléans
Remboursement des frais engagés par les agents
Conventions de s'outien aux auteurs associés entre la ville de L'oches, l'agence régionale du c'entre-val de Loire pour le livre, l'image et la c'ulture n'umérique et l'autrice Anne Karen de Tournemire
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration avec extension du gymnase Beschon à L'oches
Désignation d'un membre à la commission "vie sportive et associative"
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de Transport Scolaire du Lochois
Demande de dérogation — Modification des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier d'egré
Participation à verser aux écoles privées - Année 2024
Mise à jour du règlement intérieur "sécurité-santé-hygiène au travail"
Modification de l'état du personnel
Projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2023 - Modalités dattribution de la subvention par la CCLST
Participation à recevoir des communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Loches et dont les parents sont domiciliés à lextérieur de Loches - Année 2024
Attribution d'un véhicule de fonction
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