CM

15 juillet 2024

Err 13 délibérations

13

délibérations

3

Autres decisions

3

Sport

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Médiation auprès du Tribunal Administratif dOrléans

2024

Remboursement des frais engagés par les agents

2024

Conventions de s'outien aux auteurs associés entre la ville de L'oches, l'agence régionale du c'entre-val de Loire pour le livre, l'image et la c'ulture n'umérique et l'autrice Anne Karen de Tournemire

Sport 3 délibérations
2024

Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration avec extension du gymnase Beschon à L'oches

2024

Désignation d'un membre à la commission "vie sportive et associative"

2024

Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de Transport Scolaire du Lochois

Éducation 2 délibérations
2024

Demande de dérogation — Modification des rythmes scolaires dans l'enseignement du premier d'egré

2024

Participation à verser aux écoles privées - Année 2024

Social & Santé 1 délibération
2024

Mise à jour du règlement intérieur "sécurité-santé-hygiène au travail"

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification de l'état du personnel

Finances & Budget 1 délibération
2024

Projet artistique et culturel de territoire (PACT) 2023 - Modalités dattribution de la subvention par la CCLST

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Participation à recevoir des communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Loches et dont les parents sont domiciliés à lextérieur de Loches - Année 2024

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution d'un véhicule de fonction

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