Conseil municipal du 2024-06-26

DÉCISIONS MODIFICATIVES N°3 BUDGET PRINCIPAL (ACHAT DE DÉBROUSSAILLEUSE-ST)

DÉCISIONS MODIFICATIVES N°6 BUDGET PRINCIPAL (PORTE AUX ATELIERS ST)

ÉCOLE DE MUSIQUE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LES COMMUNES DE BENAIS, LA CHAPELLE SUR LOIRE et SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL

Exonération de taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale pour les associations

4_Tarifs municipaux — Restauration scolaire

6_Tarifs municipaux — Ateliers ludiques, artistiques et culturels adultes de Saint-Doulchard

7_Tarifs municipaux — Complexe Tennistique Municipal de Varye

24_Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Actualisation des tarifs

DÉCISIONS MODIFICATIVES N°5 BUDGET PRINCIPAL (PANNEAU DAFFICHAGE DE LA MAIRIE FRAIS DE PORT)

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

10_Signature dun plan de financement avec le SDE 18 autorisant les travaux sur les réseaux électriques, les réseaux de télécommunication et léclairage public au « lotissement » de Malitorne

14_Délibération portant modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents à temps complet et à temps non complet

15_Ateliers adultes au Centre de Loisirs - Signature convention intervenant extérieur Atelier couture

23_Echange sans soulte avec France Loire - Enclos rue du Commerce - Rue Anatole France contre parcelle CP 121 1 avenue du 11 Novembre

26_Enedis Convention de servitudes parcelles BW 62 Petit Champ de la Garenne et DP 128 Champ de la Grenasserie

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCTOVAL

APPROBATION DU PV DU 22/05/2024

D2024_103 — Adoption avenant 2 et 3 - marché élaboration PLUIH

13_Délibération fixant les taux davancement de grade au titre de lannée 2024

16_Ateliers adultes au Centre de Loisirs Recrutement vacataires

DEMANDE MODIFICATIVE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE DÉCENTRALISATION 2024 (DGD) POUR LA RECONSTRUCTION ET LEXTENSION DE LA BIBLIOTHÈQUE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021

DÉCISIONS MODIFICATIVES N°4 BUDGET PRINCIPAL (TRAVAUX DE RÉFECTION DU MUR DE LÉCOLE)

MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTITUTION ET LAMÉLIORATION DE LA SALLE DES FÊTES SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021

25_Bilan financier des acquisitions foncières et immobilisations année 2023

2_Tenue vestimentaire commune Convention de financement dans le cadre du fonds dinnovation pédagogique écoles maternelle et élémentaire des Verdins

3_Projets « Notre école faisant — la ensemble » Conventions de financement dans le cadre du fonds dinnovation pédagogique écoles maternelle et élémentaire des Verdins

5_Tarifs municipaux — Accueils périscolaires Mercredis

9_Renouvèlement contrat de service de berceaux en accueil régulier avec la SAS Crèche Attitude Autorisation de signature

17_Délibération portant recrutement et rémunération de vacataires

18_Délibération fixant le régime indemnitaire : mise en uvre du RIFSEEP pour les agents relevant du cadre demplois des puéricultrices territoriales (catégorie A)

19_Délibération portant sur les modalités dapplication du régime indemnitaire (RIFSEEP) pour les agents relevant du cadre demplois des techniciens (Catégorie B)

ÉCOLE DE MUSIQUE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR

Délibération portant sur les modalités dapplication du régime indemnitaire pour les agents relevant du cadre demplois des auxiliaires de puériculture (Catégorie B)

8_Tarifs municipaux — Ecole de natation Location du bassin du Centre nautique

11_Football — Club de Saint-Doulchard - Aide à lacquisition dun minibus

12_Rapport sur lobligation demploi des personnes handicapées pour lannée 2023

22_Rapport Social Unique 2022 (RSU)

21_Délibération portant sur les modifications dapplication de « lIFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP