CM

27 juin 2024

Err 43 délibérations

43

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

6

Autres decisions

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Délibérations (43)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2024

Voirie communale — Acquisition des parcelles cadastrées section B n°2831-2832-2834-2835-3305

2024

Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise sur propriété communale avant vente - 37 rue Hilda Gélis Didot (Centre de Loisirs)

2024

Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise sur terrain communal avant vente - 14 rue Joseph Cugnot (Maison de la Musique)

2024

Voirie communale Déclassement 24 rue Pierre Le Goffic

2024

Cession des parcelles cadastrées section B n°3292 à 3294, 3296 à 3299, 3301 à 3303 - Route Poull Yar / Route de Pleumeur-Bodou

2024

Rue de Kervilzic — Aménagements de voirie liés à la construction d'un supermarché

2024

Place Samuel Paty Rue Quo Vadis Travaux électriques - Convention de servitude

2024

Rue Ernest Renan — Eclairage public- Travaux du Syndicat Département dEnergie des Côtes dArmor

2024

Giratoire de Pont — Couennec - Eclairage public - Travaux du Syndicat Département dEnergie des Côtes dArmor

2024

Schéma D'irecteur Immobilier et Energétique

2024

Aménagement de la rue de Kervoilan

2024

Vente de la propriété cadastrée section AV n°314p 32 rue du Sergent LHévéder

2024

Construction d'un office de Tourisme communale et d'une s'alle de Conseil Municipal : modification d'une autorisation de programme/crédits de paiement

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Restauration de la Place des Halles et rue du Pré Actualisation du plan de financement

2024

Tarifs 2024 Animations culturelles

2024

Réfection de la Cale de lÎle aux Moines — Actualisation des subventions

2024

Complément de tarifs 2024 — Centre Nautique

2024

Tarifs 2024 Tournages et prises de vues

2024

Compte Administratif 2023, Budget Primitif 2024 et rapport d'activités de lOffice de Tourisme

2024

Budget primitif et supplémentaire 2024 — subventions d'investissement

2024

Subventions communales — modification

2024

Budgets Supplementaires 2024 Budget Principal,lotissement les Hauts de Trebuic, Centre Nautique, Ports, Msp

2024

Provision semi — budgétaires pour garanties demprunt

Autres decisions 6 délibérations
2024

Accès aux sanitaires du port Hors usagers des ports

2024

Règlement intérieur des conseils portuaires

2024

Vente dobjets touristiques

2024

Revalorisation de lindemnité de service civique

2024

Convention entre la Ville de Perros — Guirec et Trégor Echecs

2024

Convention de groupement de c'ommande entre la Commune de Perros-Guirec et la SNSM de Ploumanach- avenant 2

Vie associative 3 délibérations
2024

Convention entre la ville de Perros — Guirec et l'Association Artvor

2024

Convention de partenariat entre l'Association des 20 km de la Côte de Granit Rose et la Ville de Perros-Guirec

2024

Convention avec l'Association Amicale SNSM Ploumanach

Sport 2 délibérations
2024

Convention de partenariat entre le Stade Lavallois et la Ville de Perros-Guirec

2024

Tarifs Perros Atout Loisirs à partir du 1er septembre 2024 - Service Jeunesse Vie Scolaire et Sport - Cycle de 8 séances

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur (ou Directrice) Général(e) Adjoint(e) des Services

2024

Information du Conseil Municipal en application de lArticle L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T)

Administration 2 délibérations
2024

Création d'un deuxième poste dapprenti au sein du service Communication

2024

Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Éducation 1 délibération
2024

Convention de partenariat Lannion — Trégor Communauté - Ville de Perros-Guirec sur le développement du compostage en autonomie des écoles de Ploumanach, du centre ville et du centre de loisirs

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Location de deux vélos à assistance électrique

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention avec l'Association Festival du Polar Perros-Guirec

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Création d'un espace multisensoriel — Maison de l'Enfance de Perros-Guirec

Environnement 1 délibération
2024

Gestion des eaux pluviales urbaines — Convention de délégation de maîtrise douvrage 2024 - Travaux pour compte de tiers- avenant n°1

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