22 mai 2024
28
délibérations
9
Finances & Budget
8
Autres decisions
2
Éducation
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Délibérations (28)
Tarifs Municipaux (restaurant Scolaire)
Décisions Modificatives N°1 — Budget Principal (amortissement du Compte 2041582 Suite A Versement de Subvention en 2023)
Encaissement de Recettes : Intégration de Chèques (repas des Ainés)
Demande de Subvention au Titre de la D'otation Générale de D'écentralisation 2024 (dgd) pour la Restructuration et l'Extension de la Bibliothèque S'uite A la Tornade du 19/06/2021
Tarifs Municipaux (restaurant Scolaire)
Décisions Modificatives N°1 — Budget Principal (amortissement du Compte 2041582 Suite A Versement de Subvention en 2023)
Encaissement de Recettes : Intégration de Chèques (repas des Ainés)
Demande de Subvention au Titre de la D'otation Générale de D'écentralisation 2024 (dgd) pour la Restructuration et l'Extension de la Bibliothèque S'uite A la Tornade du 19/06/2021
Finances — Subventions communales
Approbation du Pv du 15/04/2024
Programme Annuel des Coupes de Bois - Année 2025
Adhésion de Principe au Service dIntérim Territorial du Cdg 37
Approbation du Pv du 15/04/2024
Adhésion de Principe au Service dIntérim Territorial du Cdg 37
Programme Annuel des Coupes de Bois - Année 2025
Affaires générales — Modifications des statuts de la CCTOVAL
Affaires générales — Modifications des statuts de la CCTOVAL
Approbation du Règlement Intérieur du Restaurant Scolaire (2024-2025)
Approbation du Règlement Intérieur du Restaurant Scolaire (2024-2025)
Mise A Jour du Tableau des Effectifs
Mise A Jour du Tableau des Effectifs
Délégation de Non Valeur au Maire
Délégation de Non Valeur au Maire
Décisions Modificatives N°1 — Budget Principal (réfection du Toit du Complexe Sportif-Devis Complémentaire)
Décisions Modificatives N°1 — Budget Principal (réfection du Toit du Complexe Sportif-Devis Complémentaire)
Marchés Publics Avenant n°1 Marché Prestations intellectuelles : Révision du Plan Local d'Urbanisme
Affaires générales — Convention de réservation du flux annuel de propositions de logements locatifs sociaux 2024/2026
Marchés Publics Avenant n°1 Marché de Travaux du lot n°01(VRD -Espaces verts)- des Opérations d'investissement 202208- Garderie périscolaire déclarée-le Nichoir-, 202209- Extension de l'Ecole de
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