Conseil municipal du 2024-05-22
28
délibérations
9
Finances & Budget
8
Autres decisions
2
Éducation
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (28)
TARIFS MUNICIPAUX (RESTAURANT SCOLAIRE)
DÉCISIONS MODIFICATIVES N°1 — BUDGET PRINCIPAL (AMORTISSEMENT DU COMPTE 2041582 SUITE A VERSEMENT DE SUBVENTION EN 2023)
ENCAISSEMENT DE RECETTES : INTÉGRATION DE CHÈQUES (REPAS DES AINÉS)
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION 2024 (DGD) POUR LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DE LA BIBLIOTHÈQUE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021
TARIFS MUNICIPAUX (RESTAURANT SCOLAIRE)
DÉCISIONS MODIFICATIVES N°1 — BUDGET PRINCIPAL (AMORTISSEMENT DU COMPTE 2041582 SUITE A VERSEMENT DE SUBVENTION EN 2023)
ENCAISSEMENT DE RECETTES : INTÉGRATION DE CHÈQUES (REPAS DES AINÉS)
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION GÉNÉRALE DE DÉCENTRALISATION 2024 (DGD) POUR LA RESTRUCTURATION ET L'EXTENSION DE LA BIBLIOTHÈQUE SUITE A LA TORNADE DU 19/06/2021
01 — Finances -Subventions communales
APPROBATION DU PV DU 15/04/2024
PROGRAMME ANNUEL DES COUPES DE BOIS - ANNÉE 2025
ADHÉSION DE PRINCIPE AU SERVICE D'INTÉRIM TERRITORIAL DU CDG 37
APPROBATION DU PV DU 15/04/2024
ADHÉSION DE PRINCIPE AU SERVICE D'INTÉRIM TERRITORIAL DU CDG 37
PROGRAMME ANNUEL DES COUPES DE BOIS - ANNÉE 2025
06 — Affaires générales - Modifications des statuts de la CCTOVAL
06 — Affaires générales - Modifications des statuts de la CCTOVAL
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE (2024-2025)
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE (2024-2025)
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DÉLÉGATION DE NON VALEUR AU MAIRE
DÉLÉGATION DE NON VALEUR AU MAIRE
DÉCISIONS MODIFICATIVES N°1 — BUDGET PRINCIPAL (RÉFECTION DU TOIT DU COMPLEXE SPORTIF-DEVIS COMPLÉMENTAIRE)
DÉCISIONS MODIFICATIVES N°1 — BUDGET PRINCIPAL (RÉFECTION DU TOIT DU COMPLEXE SPORTIF-DEVIS COMPLÉMENTAIRE)
04 — Marchés Publics Avenant n°1 Marché Prestations intellectuelles : Révision du Plan Local dUrbanisme
05 — Affaires générales- Convention de réservation du flux annuel de propositions de logements locatifs sociaux 2024/2026
03 — Marchés Publics Avenant n°1 Marché de Travaux du lot n°01(VRD -Espaces verts)- des Opérations dinvestissement 202208- Garderie périscolaire déclarée-le Nichoir-, 202209- Extension de l'Ecole de
📬 Suivre Err
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.