Conseil municipal du 2024-05-23
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délibérations
21
Autres decisions
10
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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24_071_debat_RLPI
24_068_aide_projet_culturaids
24_065_MAD_salle_france_benev
24_064_convention_MAD_touraine_propre
24_063_convention_mad_apvf
24_062_convention_MAD_livre_passerelle
24_059_recrutement_saisonniers
24_057_renouvellement_déontologue
24_056_approbation_adhesion_cavites
24_055_convention_MAD_salle_CDAD
24_054_convention_MAD_conciliateur
24_053_convention_MAD_ufc
24_052_division_volume_V_Hugo
24_049_adoption_PV_CM_14_03_24
D2024_087 — Accord de principe lancement prestations supp. CDHU
D2024_090 Autorisation de recrutement d'agents accroissement saisonnier
Délibération n°19 : Don d'un casque de Réalité Virtuelle
Délibération n°15 : Grand Moulin — Déclassement de chemin rural - Ouverture d'enquête publique
Délibération n°08 : Admission en non-valeur
Délibération n°07 : Demande de fonds de concours de droit commun
Délibération n°6: Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées pour 2024 entre la commune et la Métropole
24_058_MAJ8tableau_effectifs
24_051_cession_parcelle_ac_285
24_050_cession_parcelle_ba_582
Délibération n°18 : Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes
Délibération n°16 : Approbation de l'adhésion de la commune de SAINT-PIERRE-DES-CORPS au service commun de l'énergie.
Délibération : Vente des parcelles AV 133,135,138,140,142,144,158,160,162,164 - Champ Romain
Délibération n°13 : Vente de la parcelle AO 78
Délibération n°12 : Vente de la parcelle AO 77
Délibération n°11: Acquisition des parcelles AY 39 et AY 40 -Bois de la Châtaigneraie
Délibération n°10 : Acquisition de la parcelle AO 288 - Puits Tessier
24_070_convention_MAD_terrain_IFV
D2024_085 — autorisation engagement déclaration de projet et mise en conformité PLU EX CCBC
24_069_subventions_contrat_ville_2024
24_061_avenant_finance_ccva
24_067_MAJ_RI_Piscine
24_066_MAD_piscine_ACA
24_060_indemnites_elections
Liste des délibérations du conseil municipal du 23/05/24
D2024_089 — validation du projet culturel de la 3CBO
Délibération n°17 : Protection sociale complémentaire - Risques Prévoyance et Santé
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