23 mai 2024

24 071 debat RLPI

24 068 aide projet culturaids

24 065 MAD salle france benev

24 064 convention MAD touraine propre

24 063 convention mad apvf

24 062 convention MAD livre passerelle

24 059 recrutement saisonniers

24 057 renouvellement déontologue

24 056 approbation adhesion cavites

24 055 convention MAD salle CDAD

24 054 convention MAD conciliateur

24 053 convention MAD ufc

24 052 division volume V Hugo

24 049 adoption PV CM 14 03 24

Accord de principe l'ancement prestations s'upp. CDHU

Autorisation de recrutement d'agents accroissement s'aisonnier

Validation du projet c'ulturel de la 3CBO

Délibération n°19 : D'on d'un c'asque de Réalité Virtuelle

Délibération n°15 : Grand Moulin — Déclassement de chemin rural - Ouverture d'enquête publique

Délibération n°08 : Admission en n'on-valeur

Délibération n°07 : Demande de fonds de c'oncours de droit c'ommun

Délibération n°6: Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées pour 2024 entre la commune et la Métropole

24 070 convention MAD terrain IFV

24 051 cession parcelle ac 285

24 050 cession parcelle ba 582

Autorisation engagement déclaration de projet et mise en c'onformité PLU EX CCBC

Délibération : Vente des parcelles AV 133,135,138,140,142,144,158,160,162,164 - Champ Romain

Délibération n°13 : Vente de la parcelle AO 78

Délibération n°12 : Vente de la parcelle AO 77

Délibération n°11: Acquisition des parcelles AY 39 et AY 40 -Bois de la Châtaigneraie

Délibération n°10 : Acquisition de la parcelle AO 288 - Puits Tessier

24 058 MAJ8tableau effectifs

Délibération n°18 : Modification du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes

Délibération n°16 : Approbation de l'adhésion de la commune de S'AINT-PIERRE-D'ES-C'ORPS au service c'ommun de l'énergie

24 069 subventions contrat ville 2024

24 061 avenant finance ccva

24 067 MAJ RI Piscine

24 066 MAD piscine ACA

24 060 indemnites elections

Liste des délibérations du conseil municipal du 23/05/24

Délibération n°17 : Protection sociale complémentaire - Risques Prévoyance et S'anté