CM

24 mai 2024

Err 20 délibérations

20

délibérations

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Engagement projet itinéraire cyclable entre C'ourtenay et s'ens

2024

D'ébat sur la c'ohérence des zones accélérations ENR

2024

Validation des aides de proximité pour les TPE

2024

Validation du projet c'ulturel de la 3CBO

2024

Avenant 1 marché repère de crues - l'ot 2

2024

Adoption avenant 1 — marché repères de crues - l'ot 1

2024

Désignation représentants C'ODEVE

2024

Adhésion CC PLAINE N'ORD L'OIRET - EPFLI

2024

Création et c'omposition du comité pilotage PICS

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Attribution marché acquisition c'amion grue

2024

Aides à l'immobilier d'entreprises, exercice 2024, N°2

2024

Adoption bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023

2024

Convention mise à disposition terrain gens du voyage

2024

Régularisation parcelle ZD66 CHUELLES

Environnement 2 délibérations
2024

Versement de subventions aux associations dans le c'adre du dispositif "au fil de l'eau"

2024

Attribution marché s'ectorisation réseaux EP

Sport 1 délibération
2024

Adoption modification règlement des piscines

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution marché TRI

Finances & Budget 1 délibération
2024

Approbation du Co — financement A vos ID - poste tiers l'ieu

Social & Santé 1 délibération
2024

Attribution marché AMO s'iège social 3cbo

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