Conseil municipal du 2024-05-24
20
délibérations
8
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
D2024_091 Engagement projet itinéraire cyclable entre Courtenay et sens
D2024_086 — Débat sur la cohérence des zones accélérations ENR
D2024_094 Validation des aides de proximité pour les TPE
D2024_084 — Avenant 1 marché repère de crues - lot 2
D2024_083 — Adoption avenant 1 - marché repères de crues - lot 1
D2024_074 — Désignation représentants CODEVE
D2024_073 — Adhésion CC PLAINE NORD LOIRET - EPFLI
D2024_072 — Création et composition du comité pilotage PICS
D2024_078 — Attribution marché acquisition camion grue
D2024_093 Aides à l'immobilier d'entreprises, exercice 2024, N°2
D2024_075 — Adoption bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
D2024_081 — convention mise à disposition terrain gens du voyage
D2024_076 — Versement de subventions aux associations dans le cadre du dispositif "au fil de l'eau"
D2024_082 — attribution marché sectorisation réseaux EP
D2024_079 — Régularisation parcelle ZD66 CHUELLES
D2024_088 — Adoption modification règlement des piscines
D2024_077 — Attribution marché TRI
D2024_092 Approbation du Co — financement A vos ID - poste tiers lieu
D2024_089 Validation du projet culturel de la 3CBO
D2024_080 — Attribution marché AMO siège social 3cbo
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