24 mai 2024
20
délibérations
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Engagement projet itinéraire cyclable entre C'ourtenay et s'ens
D'ébat sur la c'ohérence des zones accélérations ENR
Validation des aides de proximité pour les TPE
Validation du projet c'ulturel de la 3CBO
Avenant 1 marché repère de crues - l'ot 2
Adoption avenant 1 — marché repères de crues - l'ot 1
Désignation représentants C'ODEVE
Adhésion CC PLAINE N'ORD L'OIRET - EPFLI
Création et c'omposition du comité pilotage PICS
Attribution marché acquisition c'amion grue
Aides à l'immobilier d'entreprises, exercice 2024, N°2
Adoption bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023
Convention mise à disposition terrain gens du voyage
Régularisation parcelle ZD66 CHUELLES
Versement de subventions aux associations dans le c'adre du dispositif "au fil de l'eau"
Attribution marché s'ectorisation réseaux EP
Adoption modification règlement des piscines
Attribution marché TRI
Approbation du Co — financement A vos ID - poste tiers l'ieu
Attribution marché AMO s'iège social 3cbo
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