Conseil municipal du 2024-04-11

1_Budget principal Ville Approbation du compte de gestion de lexercice 2023

2_Budget annexe Lotissement du Pressoir — Approbation du compte de gestion de lexercice 2023

4_Budget annexe Locaux commerciaux — Approbation du compte de gestion de lexercice 2023

5_Budget principal Ville Vote du compte administratif de lexercice 2023 Approbation des résultats définitifs de clôture 2023

6_Budget annexe Lotissement du Pressoir — Vote du compte administratif de lexercice 2023 Approbation des résultats définitifs de clôture 2023

7_Budget annexe MSP — Vote du compte administratif de lexercice 2023 Approbation des résultats définitifs de clôture 2

8_Budget annexe Locaux commerciaux — Vote du compte administratif de lexercice 2023 Approbation des résultats définitifs de clôture 2023

9_Budget principal Ville Affectation des résultats définitifs de clôture 2023

10_Budget annexe Lotissement du Pressoir - Affectation des résultats définitifs de clôture 2023

11_Budget annexe MSP — Affectation des résultats définitifs de clôture 2023

12_Budget annexe Locaux commerciaux — Affectation des résultats définitifs de clôture 2023

13_Autorisations de programmes et crédits de paiement 20242026 Budget primitif 2024

14_Fiscalité 2024 Vote des taux des taxes locales

15_Budget principal Ville — Vote du budget de lexercice 2024

16_Budget annexe Lotissement du Pressoir - Vote du budget de lexercice 2024

18_Budget annexe Locaux commerciaux — Vote du budget de lexercice 2024

19_Budget annexe MSP Budget 2024 — Subvention de fonctionnement

29_Subvention aux coopératives scolaires Année 2024-2025

30_Subventions crédits scolaires et frais de direction - Année 2024-2025

32_Subventions aux associations Année 2024

3_Budget annexe Maison de santé Pluri Professionnelle - Approbation du compte de gestion de lexercice 2023

17_Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle Vote du budget de lexercice 2024

20_Budget principal 2024 — Subventions de fonctionnement et dinvestissement versées CCAS

24_Délibération modifiant le tableau annuel des emplois non permanents saisonniers et besoins occasionnels année 2024

26_Parcelles BZ 279 BZ 281 BZ 286 BZ 288 BZ 290 BZ 292 Chaumes des Treilles Rue du Clos Blanc - Rétrocession

27_Parcelle DK 15 Clos Catin — Acquisition

25_Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

31_Participation au fonctionnement du RASED Année 2024-2025

21_Demande de subvention auprès de létat pour la construction des écoles maternelle et élémentaire « Les Verdins » : Salles de classes maternelle, salle de motricité, bibliothèque et salle polyvalente

22_Demande de subventions pour la construction de pistes de padel tennis intérieures auprès de lAgence Nationale du Sport (ANS)

23_Délibération portant recrutement et rémunération de vacataires

28_France Loire — Vente dun logement HLM 29 allée des Quatre Graines Avis du CM Modification du prix de vente