Conseil municipal du 2024-04-09

Err 9 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Environnement

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX - VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX - AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET ANNEXE PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS - CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE BALAYAGE DES RUES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS - COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS - AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT - AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT - COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 8 délibérations
2024

AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET ANNEXE PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS

2024

COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS

2024

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT

2024

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PONEY-CLUB DE BEAUVILLIERS

2024

AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT

2024

COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ANNEXE SERVICE DES EAUX ET DE LASSAINISSEMENT

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

2024

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL

2024

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

2024

COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

2024

VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

2024

CONSTITUTION DUN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE BALAYAGE DES RUES

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:25885:2024-04-09
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