15 février 2024
43
délibérations
13
Autres decisions
9
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (43)
Adhésion à la liste des communes socles concernées par le recul du trait de côte
Facturation Salon des Vins et de la Gastronomie 2024 Prestation des agents des services techniques, prestation extérieure, droit de place
Convention entre la Ville et l'Ecole de danse de Perros
Convention avec D'enise D'ELOUCHE relative à l'exposition d'été 2024 « La mer, les peintres, la Bretagne »
Convention avec Marie STEPHAN relative à l'exposition d'été 2024
Convention avec Marie de ABREU AREIRA relative à l'exposition d'été 2024
Dispositif argent de poche 2024
Motion en faveur de la reconnaissance du tilde dans les actes dEtat Civil
Modification de la c'omposition de la Commission des permis de c'onstruire
Vote des Taux D Imposition 2024
Convention d'objectifs avec la Société interprofessionnelle de s'oins ambulatoires de Perros-Guirec - 2024
Centre nautique — coefficient de taxation forfaitaire 2024
D'otations aux provisions pour d'iverses créances d'outeuses "recouvrement en c'ontentieux"
Budget primitif 2023 — subventions d'investissements
Tarifs séjour Astérix 2024 Quotients familiaux
Tarifs séjours 4 / 12 ans été 2024
Budget primitif 2024 — subventions de fonctionnement
Prestation du service des finances au budget de lOffice de Tourisme
Prestation du service des finances au budget des ports
Prestation du service des finances au budget du Centre Nautique
Clôture du budget annexe des Pompes Funèbres
Subventions d'équipement versées au C.C.A.S
Voirie communale Route de Kroaz Ar Varen Acquisition des parcelles cadastrées section B n°3289 (24 m²) et 3290 (4 m²)
Demande de subvention auprès de la DRAC pour la réalisation des études préalables aux travaux de restauration de la Chapelle N'otre D'ame de la Clarté
Voirie communale — Déclassement - Rue Pierre-Simon de Laplace
Construction d'un office de Tourisme communal et d'une s'alle de Conseil Municipal : ouverture d'une autorisation de programme/crédits de paiement
Avenue du Casino — Déplacement d'un poste de transformation électrique - Travaux du Syndicat Départemental dÉnergie des Côtes dArmor
Tableaux des effectifs 2024
Convention avec eaux et rivières pour la s'ensibilisation à une meilleure gestion quantitative de l'eau à travers le projet "communes engagées pour l'eau" annule et remplace
Gestion des Eaux Pluviales Urbaines — Convention de délégation de maîtrise douvrage 2024- Travaux pour compte de tiers
Convention avec Marie — Aude ROUX relative au 38ème Festival de Musique de Chambre 2024
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Perros-Guirec et l'Association Festival de la Bande D'essinée 2024
Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de lexpertise et de lengagement professionnel) pour le cadre d'emploi des auxiliaires de puériculture
C'onstitution d'une provision pour risques et charges c'ourantes - Assurance maladie ordinaire
C'onstitution d'une provision pour risques et charges c'ourantes - Maintenance des équipements de voirie
Budget du Centre Nautique — Reprise de provisions pour risque set charges de fonctionnement courant
Motion Carte scolaire 2024 dans le Département des Côtes dArmor
Organisation de la semaine scolaire dans les écoles primaires publiques décrets n° 2013/77 du 24 janvier 2013 / n°2017-549 du 14 avril 2017 / n° 2017-1108 du 27 juin 2017
Convention entre la Ville de Perros — Guirec et l'Association Art Trégor
Convention de partenariat relative à lexposition de Fabrice GUERIN « Blue Mexico : une plongée entre le bleu du ciel et celui de locéan »
Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation dattributions du Conseil Municipal, conformément à larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Réalisation de la rénovation du complexe sportif Yves Le Jannou : actualisation d'une autorisation de programme/crédits de paiement
Aide à l'acquisition de vélos électriques - renouvellement du dispositif
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