8 février 2017
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Transport & Mobilité
100 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Fonds de concours de solidarité 2017
Fonds de concours de participation de 100 000€ - Projet structurant de la commune de Rémy
Schéma de mutualisation règlement tarif et convention de mise à disposition du broyeur à végétaux
Réouverture de la concertation pour la ZAC Moyvillers
Modification du règlement intérieur du conseil communautaire
Versement des indemnités de fonction aux élus
Création d'une commission mobilité
Mise en comptabilité des documents d'urbanisme par déclaration de projet
Création du syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche et adoption des statuts
Délégation du Conseil au président pour le recrutement en c'as de remplacement, s'urcroit d'activité temporaire, besoin occasionnel, et de conventionner avec le c'entre de Gestion pour la mise à disposit
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