Conseil municipal du 2018-04-09
34
délibérations
14
Finances & Budget
12
Autres decisions
2
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (34)
Indemnité d'assurance
Compte administratif budget principal
Compte de gestion budget principal 2017
Compte de gestion budget annexe 2017
Vote des taux de taxes locales 2018
Vote du budget primitif du budget principal 2018
Suppression du budget annexe GEMAPI
Création des budgets annexes
Vote du budget annexe BaZa Moyvillers 2018
Vote du budget annexe BaZa Rémy 2018
Vote du budget annexe BaZa Canly 2018
Subventions
Convention transitoire Région — CCPE développement économique
Tarif et convention de mise à disposition du broyeur
Délocalisation des réunions de CC
Désignation des membres des commissions
Désignation des délégués au SMOA
Rapport d’activité du Centre aquatique de la Plaine d’Estrées
Affectation du résultat 2017
Fonds de concours 2018 - correctif
Vote du taux de TEOM 2018
Contrat de ruralité — Arbitrage sur la programmation 2018
Groupement de commande zéro-phyto
Adhésion au CNAS
Saisine du CT instauration indemnité départ volontaire
Convention 2018 Oise les Vallées CCPE
Information sur les décisions du président
Création emploi permanent de technicien
Compte administratif budget annexe ZAC Moyvillers
Convention portage foncier SAFER
Vote du budget annexe Transport — mobilité 2018
Création emploi permanent chargé mission transport-mobilité
Délégué à la protection des données
Vente de parcelle de gré à gré
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