9 avril 2018

Indemnité dassurance

Compte administratif budget principal

Compte de gestion budget principal 2017

Compte de gestion budget annexe 2017

Vote des taux de taxes locales 2018

Vote du budget primitif du budget principal 2018

Suppression du budget annexe GEMAPI

Création des budgets annexes

Vote du budget annexe BaZa Moyvillers 2018

Vote du budget annexe BaZa Rémy 2018

Vote du budget annexe BaZa Canly 2018

Subventions

Convention transitoire Région — CCPE développement économique

Tarif et convention de mise à disposition du broyeur

D'élocalisation des réunions de CC

Désignation des membres des commissions

Désignation des délégués au SMOA

Rapport d'activité du Centre aquatique de la Plaine d'Estrées

Affectation du résultat 2017

Fonds de concours 2018 - correctif

Vote du taux de TEOM 2018

Contrat de ruralité — Arbitrage sur la programmation 2018

Groupement de commande zéro-phyto

Adhésion au CNAS

Saisine du CT instauration indemnité départ volontaire

Convention 2018 Oise les Vallées CCPE

Compte administratif budget annexe ZAC Moyvillers

Vente de parcelle de gré à gré

Convention portage foncier SAFER

Information sur les décisions du président

Création emploi permanent de technicien

Vote du budget annexe Transport — mobilité 2018

Création emploi permanent chargé mission transport-mobilité

Délégué à la protection des données