Conseil municipal du 2018-02-12

Estrées 12 février 2018 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Information sur les décisions prises par le président par délégation - Organisation de la deuxième partie de mandat - Nouveau débat d'orientations budgétaires - Taxe GEMAPI - Fonds de concours 2018 - Contrat de ruralité - Demande de subvention - etude aménagement siège ccpe - Demande de subvention - mise en accessibilité CAPE et reamagement parking - Demande de subvention - diagnostic généralisé bâtiements CCPE et communes - Demande de subvention - création d'aires d'activité sportive sur la piste cyclable - Demande de subvention - Travaux d'améagement de voies douces tranche 2 - Demande de subvention - véhicules propres - Demande de subvention - travaux de rénovation de la halle des sports - Convention de partenariat avec Initiative Oise Est - Avis sur le projet de PLU de la commune de Chevrières - EPTB Oise Aisne : approbation des statuts, tranfert de la compétence protection contre les inondations, désignation des - SMOA désignation des délégués aux syndicats de rivières (SIAVA, SIRECR et SIREC - Ventes de parcelles sur la commune de Rémy de gré à gré

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2018

Organisation de la deuxième partie de mandat

2018

Fonds de concours 2018

2018

Contrat de ruralité

2018

EPTB Oise Aisne : approbation des statuts, tranfert de la compétence protection contre les inondations, désignation des représentants de la CCPE

2018

SMOA désignation des délégués aux syndicats de rivières (SIAVA, SIRECR et SIREC

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2018

Taxe GEMAPI

2018

Demande de subvention — mise en accessibilité CAPE et reamagement parking

2018

Demande de subvention — véhicules propres

2108

Demande de subvention — diagnostic généralisé bâtiements CCPE et communes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2018

Demande de subvention — etude aménagement siège ccpe

2018

Demande de subvention — Travaux d'améagement de voies douces tranche 2

2108

Avis sur le projet de PLU de la commune de Chevrières

🌱 Environnement 2 délibérations
2018

Nouveau débat d'orientations budgétaires

2018

Ventes de parcelles sur la commune de Rémy de gré à gré

Sport 2 délibérations
2018

Demande de subvention — création d'aires d'activité sportive sur la piste cyclable

2018

Demande de subvention — travaux de rénovation de la halle des sports

👥 Ressources humaines 1 délibération
2018

Information sur les décisions prises par le président par délégation

🤝 Vie associative 1 délibération
2108

Convention de partenariat avec Initiative Oise Est

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