Conseil municipal du 2020-02-11

Autorisation à engager liquider et mandater les dépenses d'investissements - BP

Demande de subvention 2020 — validation de projet et plan de financement - Extension de la voie verte de MOYVILLERS vers ESTREES

Demande de subvention 2020 — Validation de projet et plan de financement - mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la voie verte entre ESTREES et REMY

Demande de subvention 2020 — validation de projets et plan de financement-bEtudes de faisabilité pour la création d'une voie verte entre la gare ferroviaire de Chevrières et la ZA de PORT SALUT

DLB Ex Demande de subvention 2020 — validation des projet et plan de financement (3).pdf

demande de subvention 2020 — Validation de projet et plan de financement - plantation d'arbres et de haies sur la coulée verte et la piste d'ESTREES à REMY

Demande de subvention 2020 — validation de projet et plan de financement- Service de vélos à proximité de la gare de Chevrières

Demande de subvention 2020 — validation de projet et plan de financement - Services de vélos à proximité de la gare d'ESTREES

Demande de subvention 2020 — Validation de plan de projet et plan de financement- Services de vélos à proximité de la gare de REMY

Demande de subvention 2020 — validation de plan de projet et plan de financement - Services de vélos à proximité de la gare de LSM

Demande de subvention 2020 — validation projet d'extension de la coulée verte de la CCPE

Plan de financement de l'étude de développement stratégique du site de la sucrerie de Francières

Création de poste technicien voirie

Demande de subvention 2020 validation de projet et plan de financement - construction modulaire

Demande de subvention 2020 validation de projet et plan de financement - étude préliminaire aux travaux de la rampe d'accès PMR sur la coulée verte

Demande de subvention 2020 validation de projet et plan de financement - Travaux d'aménagement d'une rampe d'accès PMR sur coulée verte

Demande de subvention 2020 — Validation de projet et plan de financement- travaux de dévoiement de la piste cyclable de Rivecourt RD13

Demande de subvention 2020 — validation de projet et plans de financement - travaux de terrassement et d'aménagement pour accessibilité des sites de pont d'apport volontaire des verres aux pesonnes à m

Demande de subvention 2020 — validation de projet et plan de financement - travaux de mise en accessibilité du CAPE

Avis sur le projet de PLU de la commune de BAILLEUL LE SOC

Autorisation à engager liquider et mandater les dépenses d'investissements - Transports

Autorisation à engager liquider et mandater les dépenses d'investissements transports

Demande de subvention 2020 — Validation de projet et plan de financement - travaux halle de sports - phase 1

demande de subvention 2020 — validation de projet et plan de financement - travaux d'isolation de la halle des sports - Phase 2

Demande de subvention 2020 — Validation de projet et plan de financement - Equipements sportifs de gymnastique et de baskets - halle de Sports

Demande de subvention 2020 — Validation de projet et plan de financement - Remplacement du sol sportif de la Halle des Sports

Autorisation de signature de la convention d'objet et financement CAPE

Autorisation de signature du CEJ

Autorisation de signature d'un acte de vente concernant la parcelle AL N° 266 dans le cadre du dossier d'extension du siège de la CCPE

Validation de la réalisation de la prestation de services pour l'exploitation des réseaux d'assainissement de la commune d'ARSY sur la période de juin 2017 à juin 2019

Autorisation à la présidente pour signer les marchés pour les études diagnostiques des réseaux d'assainissement

Modification de poste adjoint administratif

DM N°3 du BP

Mécenat au profit de la CCPE

Approbation du rapport annuel de délégataire 2018 du CAPE

Approbation du montant définitif des attributions de compensation 2019

Approbation du montant provisoire des attributions de compensation 2020

Demande de subvention 2020 validation de projet et plan de financement - création de 2 parcours de santé sur la coulée verte au niveau de Canly et Moyvillers