9 décembre 2019
15
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DLBex Recrutement de vacataires
DLBex Créances admises en non-valeur
DLBex Utilisation du compte 6232
DLBex DM n°2 du BP
DLBex DM n°1 du BANC
Bornage et vente de parcelle le long de la coulée verte à LSM
Approbation du PLU Avrigny
Bilan du PLU de Choisy la Victoire
Lancement de la procédure de modification du PLU de Chevrières
DLBex Autorisation de signature d'une convention financière avec Oise les Vallées
DLBex Autorisation de signature convention de partenariat SE60 pour EPE
RPQS collecte des déchets ménagers 2018
Information sur les décisions prises par la présidente par délégation
DLBex Subvention à la section sportive natation du collège
Convention tripartite FM L'ogistic SMTCO - CCPE relative à la Charte de Mobilité FM L'ogistic
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