Conseil municipal du 2020-12-08

Décision modificative N°2 du BaTM.pdf

Fonds de concours Hémévilliers

Fonds de concours aides aux petites communes

Fonds de concours transition écologique

Fonds de concours équipements structurants

Convention étude de sédentarisation pour les Gens du voyage avec la CCLO et l'ARC

Périmètre des ZAE

Avenant N° 1 à la convention entre la CCPE et Initiative Oise Est en matière d'aides aux entreprises

Modification du règlement intérieur de la HGI

Transfert du personnel suite à la compétence eau potable

Autorisation de signature de l'avenant pour la prolongation de la convention SIG

Rétrocession de la parcelle ZM19 à la commune de Moyvillers et versement d'indemnités principales

Autorisation de signature de l'avenant N°1 au contrat de concession de service public

Autorisation de signature de l'avenant N°2 au contrat de concession de service public

Répartition 2020 des charges de personnel pour les budgets annexes

Autorisation de dépenses d'investissement préalables au BP 2021

Autorisation de dépenses d'investissements préalables au BaTM 2021

Autorisation de dépenses d'investissement préalables au BACOSPAC 2021

Vente d'un terrain (ancienne voie ferréeà à LSM)

Bilan concertation PLU Le FAYEL

Arrêt de projet PLU Le FAYEL

Cession de mobiliers chaises

Plan de mobilité rurale

Conventions pour l'implantation des stations de vélos en libre service

Adhésion à l'association Vélo et Territoire

Information sur les décisions prises par la présidente par délégation

Avenant N°1 à la convention de délégation exeptionnelle de compétence en matière d'aide aux entreprises (Région et CCPE)