Conseil municipal du 2024-04-11

Esvres 11 avril 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

15

Finances & Budget

4

Sport

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Acquisition amiable d'une partie des parcelles ZV30 ( Mme GARREAU Monique) et ZV64 ( Mme CATALAN Annie) pour le projet d - Convention de délégation pour la déclaration des éléments relatifs à l'établissement du bilan annuel de la mise en oeuvr - Subventions aux associations des écoles publiques - Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations - Subvention au Comité d'Indre-et-Loire du Concours National de la Résistance et de la Déportation - Subventions aux associations des écoles publiques - Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations - Autorisation de programme et crédits de paiement n°23 du budget général pour l'opération n°424 - piste Pump-track - Autorisation de programme et crédits de paiement n°22 du budget général pour l'opération n°423 - route de la Bouriolle - Autorisation de programme et crédits de paiement n°21 du budget général pour l'opération n°422 - salle polyvalente - Autorisation de programme et crédits de paiement n°20 du budget général pour l'opération n°420 - aménagement plateau spo - Autorisation de programme et crédits de paiement n°19 du budget général pour l'opération n°421 - éclairage public - Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l'opération n°409 - mise en sécurité de la - Autorisation de programme et crédits de paiement n°17 du budget général pour l'opération n°416 - Aménagements urbains - Autorisation de programme et crédits de paiement n°16 du budget général pour l'opération n°410 - création d'une aire de - Autorisation de programme et crédits de paiement n°15 du budget général pour l'opération n°401 - Aménagement de la gare - Autorisation de programme et crédits de paiement n°14 du budget général pour l'opération n°412 - Aménagement des bords d - Autorisation de programme et crédits de paiement n°13 du budget général pour l'opération n°407 - vestiaires du gymnase - Autorisation de programme et crédits de paiement n°12 du budget général pour l'opération n°408 - voies douces - Autorisation de programme et crédits de paiement n°11 du budget général pour l'opération n°404 - rue de Tours

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
110424

Subventions aux associations des écoles publiques

110424

Subvention au Comité d'Indre — et-Loire du Concours National de la Résistance et de la Déportation

110424

Subventions aux associations des écoles publiques

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°23 du budget général pour l'opération n°424 - piste Pump-track

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°22 du budget général pour l'opération n°423 - route de la Bouriolle

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°21 du budget général pour l'opération n°422 - salle polyvalente

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°19 du budget général pour l'opération n°421 - éclairage public

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°16 du budget général pour l'opération n°410 - création d'une aire de jeux

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°12 du budget général pour l'opération n°408 - voies douces

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°11 du budget général pour l'opération n°404 - rue de Tours

110424

Vote des taux des taxes locales 2024

110424

Présentation et vote du budget primitif 2024 du budget général

110424

Affectation des résultats 2023 du budget général

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Approbation du compte administratif 2023 du budget général VILLE ESVRES

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Approbation du compte de gestion 2023 du receveur de la commune pour le budget général VILLE ESVRES

Sport 4 délibérations
110424

Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations

110424

Vie associative, Sports, Culture: subventions aux associations

110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°20 du budget général pour l'opération n°420 - aménagement plateau sportif

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Autorisation de programme et crédits de paiement n°13 du budget général pour l'opération n°407 - vestiaires du gymnase

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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Autorisation de programme et crédits de paiement n°17 du budget général pour l'opération n°416 - Aménagements urbains

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Autorisation de programme et crédits de paiement n°15 du budget général pour l'opération n°401 - Aménagement de la gare

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Autorisation de programme et crédits de paiement n°14 du budget général pour l'opération n°412 - Aménagement des bords de l'Indre

🌱 Environnement 1 délibération
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Acquisition amiable d'une partie des parcelles ZV30 ( Mme GARREAU Monique) et ZV64 ( Mme CATALAN Annie) pour le projet de voie de contournement

🏛️ Administration 1 délibération
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Convention de délégation pour la déclaration des éléments relatifs à l'établissement du bilan annuel de la mise en oeuvre des obligations en matière de composition des repas servis dans les restaurant

🛡️ Sécurité 1 délibération
110424

Autorisation de programme et crédits de paiement n°18 du budget général pour l'opération n°409 - mise en sécurité de la voirie au lieu-dit le Pavillon

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