Conseil municipal du 2024-09-18

Meublés de tourisme_demande instauration de l'autorisation préalable de changement d'usage et fixation des conditions des autorisations temporaires

Demande de modification du projet de PLUI -Modification du tracé de randonnée à Beaumont

Demande de modification du projet de PLUI - Zonage en 1AUe des parcelles C0900 et C1173 partielles situées Rue des Lilas

Acquisition des parcelles 007 AE 664 et 007 AE 661

Acquisition de la parcelle C1184 Rue de la Renommée

Acquisition de parcelles situées "Chemin Quérré"

Création d'une servitude sur la parcelle 007 AL 744

Dénomination de voie "Courtel"

Modification en cours d'exécution _ Avenant n°04 _ Marché d'assurances de la commune _ Lot01 _ Dommage aux biens et risques annexes

Modification en cours d'exécution_Avenant n°04_Marché de rénovation thermique de la salle des loisirs_Lot01_Prolongation de délais

Modification en cours d'exécution _ Avenant n°02 _ Marché de rénovation thermique de la salle des loisirs - Lot 01- Prolongation de délais

Salle des loisirs : protocole d'accord suite à un sinistre

Appel à projet Coup de pousse 2024 Attribution de subventions

Subvention à la SA Armorique Habitat pour la construction de 7 logements sociaux dans le lotissement "Le Jardin des Cap Horniers"

Demande de modification du projet de PLUI - Agrandissement de l'emprise de la zone à urbaniser au Vau Burel

Demande d'une subvention au Fonds d'Aide au Football Amateur(FAFA) dans le cadre d'une rénovation des installations sportives - remplacement des projecteurs du stade de la Vigie

Condition d'exercice du travail à temps partiel

Modification du tableau des effectifs

Charte Ya d'Ar Brezhoneg pour le développement du breton dans les communes

Lecture publique — Actualisation et adoption de documents tutélaires pour l'activité des Médiathèques de la Baie_Lisons 2032

Instauration d'un dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'équipements encourageant la transition écologique sous conditions de ressources

Classement dans le domaine public de la parcelle 007 AL 0839