CM

18 septembre 2024

Étables 22 délibérations

22

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
7

Meublés de tourisme_demande instauration de lautorisation préalable de changement dusage et fixation des conditions des autorisations temporaires

10

Demande de modification du projet de PLUI -Modification du tracé de randonnée à Beaumont

11

Demande de modification du projet de PLUI - Zonage en 1AUe des parcelles C0900 et C1173 partielles s'ituées Rue des L'ilas

12

Acquisition des parcelles 007 AE 664 et 007 AE 661

13

Acquisition de la parcelle C1184 Rue de la Renommée

14

Acquisition de parcelles situées "Chemin Quérré"

15

Création d'une servitude sur la parcelle 007 AL 744

17

Dénomination de voie "Courtel"

18

Modification en cours dexécution _ Avenant n°04 _ Marché dassurances de la commune _ Lot01 _ Dommage aux biens et risques annexes

19

Modification en cours dexécution_Avenant n°04_Marché de rénovation thermique de la salle des loisirs_Lot01_Prolongation de délais

19

Modification en cours dexécution _ Avenant n°02 _ Marché de rénovation thermique de la salle des loisirs - Lot 01- Prolongation de délais

20

Salle des loisirs : protocole daccord suite à un sinistre

Finances & Budget 4 délibérations
6

Appel à projet Coup de pousse 2024 Attribution de subventions

8

Subvention à la SA Armorique Habitat pour la construction de 7 logements sociaux dans le lotissement "Le Jardin des Cap Horniers"

9

Demande de modification du projet de PLUI - Agrandissement de l'emprise de la zone à urbaniser au Vau Burel

21

Demande d'une subvention au Fonds d'Aide au Football Amateur(FAFA) dans le c'adre d'une rénovation des installations sportives - remplacement des projecteurs du stade de la Vigie

Ressources humaines 2 délibérations
1

C'ondition d'exercice du travail à temps partiel

2

Modification du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations
3

Charte Ya d'Ar Brezhoneg pour le développement du breton dans les communes

4

Lecture publique — Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des Médiathèques de la Baie_Lisons 2032

Environnement 1 délibération
5

Instauration d'un dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'équipements encourageant la transition écologique sous conditions de ressources

Culture & Patrimoine 1 délibération
16

Classement dans le domaine public de la parcelle 007 AL 0839

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