CM

15 juillet 2024

Étables 23 délibérations

23

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (23)

Finances & Budget 10 délibérations
2

Création de tarifs pour la salle des loisirs

3

Création de tarifs pour les extensions de terrasse

4

Création de tarifs pour les terrains de Beach Volley de la plage du Moulin

5

Création de tarifs le stationnement de camping-cars et véhicules aménagés _ Aire de la Chapelle

6

D'urées d'amortissement des biens des budgets en M57

10

Subvention au Groupement, S'ud Goëlo

11

Subvention complémentaire à Grain dPirates

13

Tarifs de la saison culturelle 2024_2025

14

Instauration de la gratuité de la bibliothèque municipale Renée Guillou

15

Subvention aux associations j'eunesse C'ap D'écouverte et C'ap à C'ité

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
17

Dénomination de voie _ Impsse Lise BELLEC

19

Régularisation de la rétrocession des équipements communs du lotissement Résidence des Tertres

21

Acquisition de parcelles constituant la rue Anatole Le Braz

22

Adhésion au RESAH

23

Maîtrise doeuvre des travaux de la salle des loisirs _ Avenant

Ressources humaines 4 délibérations
7

Modification du tableau des effectifs

8

Recours à un service civique pour le service culture

9

Modification des modalités dattibution du CIA

16

Appel à projet A VELO 3 de lADEME_Programme et création d'un poste de chargé d'opération mobilités douces

Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Déclassement d'un délaissé de terrain Rue de la Chapelle

20

Classement dans le domaine public de la parcelle AK0602 située rue de la Chapelle

Environnement 1 délibération
1

Mise à disposition d'un bureau de la Maison des Services à SBAA

Autres decisions 1 délibération
12

Convention de mise à disposition temporaire du site de la Rognouse

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