Conseil municipal du 2024-07-15

Étables 15 juillet 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

10

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Adhésion au RESAH - Maîtrise d'oeuvre des travaux de la salle des loisirs _ Avenant - Acquisition de parcelles constituant la rue Anatole Le Braz - Classement dans le domaine public de la parcelle AK0602 située rue de la Chapelle - Déclassement d'un délaissé de terrain Rue de la Chapelle - Dénomination de voie _ Impsse Lise BELLEC - Appel à projet A VELO 3 de l'ADEME_Programme et création d'un poste de chargé d'opération mobilités douces - Subvention aux associations jeunesse Cap Découverte et Cap à Cité - Instauration de la gratuité de la bibliothèque municipale Renée Guillou - Tarifs de la saison culturelle 2024_2025 - Convention de mise à disposition temporaire du site de la Rognouse - Régularisation de la rétrocession des équipements communs du lotissement Résidence des Tertres - Subvention complémentaire à Grain d'Pirates - Subvention au Groupement, Sud Goëlo - Modification des modalités d'attibution du CIA - Recours à un service civique pour le service culture - Modification du tableau des effectifs - Durées d'amortissement des biens des budgets en M57 - Création de tarifs le stationnement de camping-cars et véhicules aménagés _ Aire de la Chapelle - Création de tarifs pour les terrains de Beach Volley de la plage du Moulin

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2

Création de tarifs pour la salle des loisirs

3

Création de tarifs pour les extensions de terrasse

4

Création de tarifs pour les terrains de Beach Volley de la plage du Moulin

5

Création de tarifs le stationnement de camping-cars et véhicules aménagés _ Aire de la Chapelle

6

Durées d'amortissement des biens des budgets en M57

10

Subvention au Groupement, Sud Goëlo

11

Subvention complémentaire à Grain d'Pirates

13

Tarifs de la saison culturelle 2024_2025

14

Instauration de la gratuité de la bibliothèque municipale Renée Guillou

15

Subvention aux associations jeunesse Cap Découverte et Cap à Cité

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
17

Dénomination de voie _ Impsse Lise BELLEC

19

Régularisation de la rétrocession des équipements communs du lotissement Résidence des Tertres

21

Acquisition de parcelles constituant la rue Anatole Le Braz

22

Adhésion au RESAH

23

Maîtrise d'oeuvre des travaux de la salle des loisirs _ Avenant

👥 Ressources humaines 4 délibérations
7

Modification du tableau des effectifs

8

Recours à un service civique pour le service culture

9

Modification des modalités d'attibution du CIA

16

Appel à projet A VELO 3 de l'ADEME_Programme et création d'un poste de chargé d'opération mobilités douces

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
18

Déclassement d'un délaissé de terrain Rue de la Chapelle

20

Classement dans le domaine public de la parcelle AK0602 située rue de la Chapelle

🌱 Environnement 1 délibération
1

Mise à disposition d'un bureau de la Maison des Services à SBAA

📄 Autres decisions 1 délibération
12

Convention de mise à disposition temporaire du site de la Rognouse

WEB megalis:2024:2109:2024-07-15
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