18 septembre 2024
22
délibérations
8
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
C'ondition d'exercice du travail à temps partiel
Charte Ya d'Ar Brezhoneg pour le développement du breton dans les communes
Lecture publique — Actualisation et adoption de documents tutélaires pour lactivité des Médiathèques de la Baie_Lisons 2032
Demande de modification du projet de PLUI - Agrandissement de l'emprise de la zone à urbaniser au Vau Burel
Dénomination de voie "Courtel"
Modification en cours dexécution_Avenant n°04_Marché de rénovation thermique de la salle des loisirs_Lot01_Prolongation de délais
Modification en cours dexécution _ Avenant n°02 _ Marché de rénovation thermique de la salle des loisirs - Lot 01- Prolongation de délais
Salle des loisirs : protocole daccord suite à un sinistre
Instauration d'un dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'équipements encourageant la transition écologique sous conditions de ressources
Subvention à la SA Armorique Habitat pour la construction de 7 logements sociaux dans le lotissement "Le Jardin des Cap Horniers"
Demande de modification du projet de PLUI - Zonage en 1AUe des parcelles C0900 et C1173 partielles s'ituées Rue des L'ilas
Acquisition des parcelles 007 AE 664 et 007 AE 661
Acquisition de la parcelle C1184 Rue de la Renommée
Acquisition de parcelles situées "Chemin Quérré"
Création d'une servitude sur la parcelle 007 AL 744
Classement dans le domaine public de la parcelle 007 AL 0839
Modification du tableau des effectifs
Demande de modification du projet de PLUI -Modification du tracé de randonnée à Beaumont
Appel à projet Coup de pousse 2024 Attribution de subventions
Meublés de tourisme_demande instauration de lautorisation préalable de changement dusage et fixation des conditions des autorisations temporaires
Modification en cours dexécution _ Avenant n°04 _ Marché dassurances de la commune _ Lot01 _ Dommage aux biens et risques annexes
Demande d'une subvention au Fonds d'Aide au Football Amateur(FAFA) dans le c'adre d'une rénovation des installations sportives - remplacement des projecteurs du stade de la Vigie
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