Conseil municipal du 2024-01-17

Étables 17 janvier 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

5

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Demande d'autorisation au CD22 pour travaux de création d'une voie douce le long de la RD786 et demande de subventions - Eclairage public _ Rénovation de 113 lanternes dans le cadre du fond vert - Convention de servitudes avec ENEDIS _ Rue de Coubertin - Eclairage public _ Rénovation de l'éclairage du Stade de la Vigie - Acquisition des parcelles ZH 0012 et ZH 0013 _ Précision sur la prise en charge - Régularisation d'une parcelle Chemin de la Corniche - Acquisition de parcelles rue du Caruhel - Acquisition d'une parcelle rue des Etoiles - Dénomination de rues - Modification simplifiée n°2 du PLU _ Avis - Rapport 2021_2023 de la Commission Communale sur l'Accessibilité - Convention pour le réseau "Les Médiathèques de la Baie" - Subventions 2024 aux associations - Subvention 2024 à l'Office de Tourisme Binic_Etables_sur_Mer - Débat d'orientations budgétaires 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

Débat d'orientations budgétaires 2024

5

Rapport 2021_2023 de la Commission Communale sur l'Accessibilité

7

Dénomination de rues

12

Convention de servitudes avec ENEDIS _ Rue de Coubertin

14

Eclairage public _ Rénovation de 113 lanternes dans le cadre du fond vert

🌱 Environnement 5 délibérations
4

Convention pour le réseau "Les Médiathèques de la Baie"

8

Acquisition d'une parcelle rue des Etoiles

9

Acquisition de parcelles rue du Caruhel

10

Régularisation d'une parcelle Chemin de la Corniche

11

Acquisition des parcelles ZH 0012 et ZH 0013 _ Précision sur la prise en charge

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

Subvention 2024 à l'Office de Tourisme Binic_Etables_sur_Mer

3

Subventions 2024 aux associations

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Modification simplifiée n°2 du PLU _ Avis

13

Demande d'autorisation au CD22 pour travaux de création d'une voie douce le long de la RD786 et demande de subventions

Sport 1 délibération
15

Eclairage public _ Rénovation de l'éclairage du Stade de la Vigie

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