18 décembre 2025
17
délibérations
14
Finances & Budget
1
Sécurité
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Décision modificative de crédits N°2 — 2025 - Budget principal de la Commune Etel
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement en attente du vote du BP 2026 de la commune
Décision modificative de crédits N°1 — 2025 Budget Annexe du C'amping
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement en attente du vote du BP 2026 du camping
Demande de subvention au titre de la D'ETR - DSIL 2026
Modification de lattribution de mesure à caractère sociale de l'école privée
Tarifs de vente du matériel communal
Tarif et condition de location de la salle ERP du château de la Garenne
Camping — Tarifs 2026
C'ulture — Demande de subvention résidences au Château de la Garenne
Décision modificative de crédits N°2 — 2025 - Budget principal de la Commune Etel
Affectation des résultats 2024
Autorisation de souscription à un crédit de trésorerie
Budget 2026 et proposition tarifaire
Tourisme — Dérogation municipale à la règle du repos dominical des salariés
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan (Morbihan Energies)
Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)
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