CM

18 décembre 2025

Étel 17 délibérations

17

délibérations

14

Finances & Budget

1

Sécurité

1

Autres decisions

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Délibérations (17)

Finances & Budget 14 délibérations
69

Décision modificative de crédits N°2 — 2025 - Budget principal de la Commune Etel

70

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement en attente du vote du BP 2026 de la commune

71

Décision modificative de crédits N°1 — 2025 Budget Annexe du C'amping

72

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement en attente du vote du BP 2026 du camping

73

Demande de subvention au titre de la D'ETR - DSIL 2026

74

Modification de lattribution de mesure à caractère sociale de l'école privée

75

Tarifs de vente du matériel communal

76

Tarif et condition de location de la salle ERP du château de la Garenne

77

Camping — Tarifs 2026

79

C'ulture — Demande de subvention résidences au Château de la Garenne

2025

Décision modificative de crédits N°2 — 2025 - Budget principal de la Commune Etel

2025

Affectation des résultats 2024

2025

Autorisation de souscription à un crédit de trésorerie

2025

Budget 2026 et proposition tarifaire

Sécurité 1 délibération
78

Tourisme — Dérogation municipale à la règle du repos dominical des salariés

Autres decisions 1 délibération
80

Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental dEnergies du Morbihan (Morbihan Energies)

Ressources humaines 1 délibération
2025

Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)

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