CM

19 décembre 2024

Étel 11 délibérations

11

délibérations

7

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Proposition budgétaire 2025

2024

Décision modificative n°2

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Renouvellement convention de prestations de services entre le SAAD et le SMRE

2024

Convention de prestations de service avec la communauté de communes AQTA

2024

Convention de prestations de service avec la mairie de Belz

2024

Convention de prestations facultatives avec le CDG 56

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs applicables à compter du 01.01.2025

2024

Autorisation de souscription d'un crédit de trésorerie

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise en place des titres repas pour le personnel du groupement

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention c'adre de remboursement des frais de gestion du personnel mis à disposition par les CCAS

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