CM
3 juillet 2024
Étel
6 délibérations
6
délibérations
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
4 délibérations
2024
Création d'une régie davances
2024
Décision modificative n°1
2024
Représentant du groupement
2024
CPOM — Avenant qualité dans le cadre de la dotation complémentaire
Ressources humaines
1 délibération
2024
Evolution du régime indemnitaire grade adjoint administratif
Social & Santé
1 délibération
2024
Protection sociale complémentaire
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