Conseil municipal du 2025-03-31

Étrelles 31 mars 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Finances Fixation des taux de la taxe daménagement et institution dexonération - 2025-28 ZAC de la Plesse Tranche 4 - Vente de lots - 2025-29 Convention type de lutte contre les déchets diffus avec CITEO - 2025-33 RH Renouvellement d'un contrat aidé PEC - 2025-31 Zones d'accélération des EnR - Bilan de la concertation et arrêt du projet - 2025-30 Candidature au label Ville active et sportive - 2025-32 Convention d'adhésion au service commun des ADS - Avenant n°2 - 2025-26 Finances Vote du budget primitif 2025 ZAC de la Plesse - 2025-24 Finances Vote des taux d'imposition 2025 - 2025-25 Finances Vote du budget primitif 2025 Commune - 2025-23 Finances Affectation du résultat 2024 du budget Commune - 2025-22 Finances Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget ZAC de la Plesse - Finances - approbation du CFU 2024 du budget commune

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Finances Fixation des taux de la taxe daménagement et institution dexonération

2025

2025 — 26 Finances Vote du budget primitif 2025 ZAC de la Plesse

2025

2025 — 24 Finances Vote des taux d'imposition 2025

2025

2025 — 25 Finances Vote du budget primitif 2025 Commune

2025

2025 — 23 Finances Affectation du résultat 2024 du budget Commune

2025

2025 — 22 Finances Approbation du Compte Financier Unique 2024 du budget ZAC de la Plesse

2025

Finances — approbation du CFU 2024 du budget commune

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

2025 — 28 ZAC de la Plesse Tranche 4 - Vente de lots

2025

2025 — 31 Zones d'accélération des EnR - Bilan de la concertation et arrêt du projet

2025

2025 — 32 Convention d'adhésion au service commun des ADS - Avenant n°2

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025 — 29 Convention type de lutte contre les déchets diffus avec CITEO

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

2025 — 33 RH Renouvellement d'un contrat aidé PEC

Sport 1 délibération
2025

2025 — 30 Candidature au label Ville active et sportive

WEB megalis:2025:13241:2025-03-31
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