27 juin 2024
18
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Annule et remplace 1er envoi 2024 — 39 Urbanisme approbation de la révision n°1 du PLU
Annule et remplace 1er envoi 2024 — 38 Urbanisme approbation de la modification n°2 du PLU
39 Urbanisme approbation de la révision n°1 du PLU
38 Urbanisme approbation de la modification n°2 du PLU
45 DIA YK50 et YK63
44 DIA ZL28, ZL29 et ZL209 (partie)
43 DIA parcelles ZL207, ZL208, ZL209 partie et ZL210
30 ZAC de la Plesse vente de lot
42 reversement Vitré Co taxe d'aménagement
37 Finances subvention à caractère sociale école privée
36 Finances participation financière à l'école privée
35 Finances calcul du coût de lélève
34 Subventions FFF
32 Motion de l'Association des Petites Villes de France
41 Déclassement terrain de foot
40 Déclassement Le Haut Montperron
31 Adressage dénomination de voie
33 Marché SDE
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