6 mai 2024
11
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
1
Parcs & Espaces verts
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
29 Foncier vente de 2 chemins communaux lancement enquête publique
28 Foncier déclassement terrain lancement enquête publique
22 Bibliothèque festival dédié à la BD
21 Bibiliothèque renouvellement convention Arléane
26 Finances admissions en non valeur
25 Finances groupement de commandes PATA
24 Finances Fixation du taux horaire service communaux
27 Cimetière reprise de concessions
23 RH Création d'un contrat aidé
20 ALSH Renouvellement de la convention de gestion avec familles rurales
19 ZAC de la Plesse vente de lots
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