Conseil municipal du 2025-09-18

Eu 18 septembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - PLU - APPROBATION DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 - AVIS SUR LE PLH LTM 2026-2031 - ORIENTATIONS SAISON 2026 - POLITIQUE CULTURELLE - LTM - REVISION DES STATUTS - REGULARISATION FONCIERE RUE DE LA VIEILLE COTE - PLU - PRESCRIPTION DE PROCEDURE DE REVISION GENERALE - ABANDON PROCEDURE MODIFICATION N° 2 - REFORME STATUTAIRE SDE22 - CONVENTION DE SERVITUDE EP PARCELLE N328 - APPEL A PROJET ACTEE - MAM - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES - APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2025

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
92

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE

94

APPEL A PROJET ACTEE - MAM

95

CONVENTION DE SERVITUDE EP PARCELLE N328

96

REFORME STATUTAIRE SDE22

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
97

PLU — APPROBATION DE LA PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4

98

ABANDON PROCEDURE MODIFICATION N° 2

99

PLU — PRESCRIPTION DE PROCEDURE DE REVISION GENERALE

100

REGULARISATION FONCIERE RUE DE LA VIEILLE COTE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
90

REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES

91

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

📄 Autres decisions 2 délibérations
102

LTM — REVISION DES STATUTS

103

AVIS SUR LE PLH LTM 2026-2031

🏛️ Administration 1 délibération
89

APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
101

ORIENTATIONS SAISON 2026 — POLITIQUE CULTURELLE

WEB megalis:2025:29429:2025-09-18
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