CM

7 juillet 2025

Eu 27 délibérations

27

délibérations

12

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

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Délibérations (27)

Finances & Budget 12 délibérations
68

D'ecision Modificative N° 1 — Budget General

69

Budget General — Constitution D un Complement de Provision pour Grosses Reparations Ehpa/ehpad

71

Convention de Partenariat pour le Financement du Parc Roulant du Sdis 22

72

C'onstition D un C'omplement de Provisions pour Indemnisation J'ours C'et - 2025

73

Reprise de Provitions pour Indemnisation Jours Cet - 2025

74

Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilieres - Annee 2024

76

Modernisation de l Eclairage Public de la Digue - Phase 2

77

Modernisation de l Eclairage Public Quai des Terre-Neuvas

78

Convention D Occupation du Domaine Public Routier - Secteur de la Princelle

79

Integration Reseau Ep Domaine des Oliviers au Sde 22

87

Rapport D Activites 2024 — Ville de Pleneuf-Val-Andre

88

Rapport de la Crc — Haras Nationale de Lamballe

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
55

PLU — Modification N° 4 Simplifiee

56

Retrocession de la Voirie Interne — Domaine des Oliviers

57

Mise Ajour du Tableau de Classement des Voies Communales

58

Approbation du Rapport D Activites 2024 de l Office de Tourisme

70

Marches Publics Groupement de Commandes — Marches D Assurances

86

Refonte du Reglement D Exploitation du Port de Dahouet

Ressources humaines 6 délibérations
80

Regimes Indemnitaire — Isfe - Police Municipale

81

Service Communication — Contrat D Apprentissage

82

Service Action Educative — Contrat D Apprentissage

83

Service Action Educative — Creation de Postes Annee 2025-2026

84

Service Action Educative — Modification du Tableau des Effectifs

85

Reglement Teletravail

Administration 1 délibération
54

Approbation du Pv du Conseil Municipal du 15/05/2025

Autres decisions 1 délibération
59

D'emarche Green D'estinations

Culture & Patrimoine 1 délibération
75

Retrocession de Parcelles Departementales - Exrd17 et RD34

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