7 juillet 2025
27
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
D'ecision Modificative N° 1 — Budget General
Budget General — Constitution D un Complement de Provision pour Grosses Reparations Ehpa/ehpad
Convention de Partenariat pour le Financement du Parc Roulant du Sdis 22
C'onstition D un C'omplement de Provisions pour Indemnisation J'ours C'et - 2025
Reprise de Provitions pour Indemnisation Jours Cet - 2025
Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilieres - Annee 2024
Modernisation de l Eclairage Public de la Digue - Phase 2
Modernisation de l Eclairage Public Quai des Terre-Neuvas
Convention D Occupation du Domaine Public Routier - Secteur de la Princelle
Integration Reseau Ep Domaine des Oliviers au Sde 22
Rapport D Activites 2024 — Ville de Pleneuf-Val-Andre
Rapport de la Crc — Haras Nationale de Lamballe
PLU — Modification N° 4 Simplifiee
Retrocession de la Voirie Interne — Domaine des Oliviers
Mise Ajour du Tableau de Classement des Voies Communales
Approbation du Rapport D Activites 2024 de l Office de Tourisme
Marches Publics Groupement de Commandes — Marches D Assurances
Refonte du Reglement D Exploitation du Port de Dahouet
Regimes Indemnitaire — Isfe - Police Municipale
Service Communication — Contrat D Apprentissage
Service Action Educative — Contrat D Apprentissage
Service Action Educative — Creation de Postes Annee 2025-2026
Service Action Educative — Modification du Tableau des Effectifs
Reglement Teletravail
Approbation du Pv du Conseil Municipal du 15/05/2025
D'emarche Green D'estinations
Retrocession de Parcelles Departementales - Exrd17 et RD34
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