Conseil municipal du 2025-07-07

Eu 7 juillet 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

12

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

27 délibérations - RAPPORT DE LA CRC - HARAS NATIONALE DE LAMBALLE - RAPPORT D ACTIVITES 2024 - VILLE DE PLENEUF-VAL-ANDRE - REFONTE DU REGLEMENT D EXPLOITATION DU PORT DE DAHOUET - REGLEMENT TELETRAVAIL - SERVICE ACTION EDUCATIVE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - SERVICE ACTION EDUCATIVE - CREATION DE POSTES ANNEE 2025-2026 - SERVICE ACTION EDUCATIVE - CONTRAT D APPRENTISSAGE - SERVICE COMMUNICATION - CONTRAT D APPRENTISSAGE - REGIMES INDEMNITAIRE - ISFE - POLICE MUNICIPALE - INTEGRATION RESEAU EP DOMAINE DES OLIVIERS AU SDE 22 - CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - SECTEUR DE LA PRINCELLE - MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC QUAI DES TERRE-NEUVAS - MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - PHASE 2 - RETROCESSION DE PARCELLES DEPARTEMENTALES - EXRD17 ET RD34 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES - ANNEE 2024 - REPRISE DE PROVITIONS POUR INDEMNISATION JOURS CET - 2025 - CONSTITION D UN COMPLEMENT DE PROVISIONS POUR INDEMNISATION JOURS CET - 2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DU PARC ROULANT DU SDIS 22 - MARCHES PUBLICS GROUPEMENT DE COMMANDES - MARCHES D ASSURANCES - BUDGET GENERAL - CONSTITUTION D UN COMPLEMENT DE PROVISION POUR GROSSES REPARATIONS EHPA/EHPAD

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
68

DECISION MODIFICATIVE N° 1 — BUDGET GENERAL

69

BUDGET GENERAL — CONSTITUTION D UN COMPLEMENT DE PROVISION POUR GROSSES REPARATIONS EHPA/EHPAD

71

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DU PARC ROULANT DU SDIS 22

72

CONSTITION D UN COMPLEMENT DE PROVISIONS POUR INDEMNISATION JOURS CET - 2025

73

REPRISE DE PROVITIONS POUR INDEMNISATION JOURS CET - 2025

74

BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES - ANNEE 2024

76

MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - PHASE 2

77

MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC QUAI DES TERRE-NEUVAS

78

CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - SECTEUR DE LA PRINCELLE

79

INTEGRATION RESEAU EP DOMAINE DES OLIVIERS AU SDE 22

87

RAPPORT D ACTIVITES 2024 — VILLE DE PLENEUF-VAL-ANDRE

88

RAPPORT DE LA CRC — HARAS NATIONALE DE LAMBALLE

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
55

PLU — MODIFICATION N° 4 SIMPLIFIEE

56

RETROCESSION DE LA VOIRIE INTERNE — DOMAINE DES OLIVIERS

57

MISE AJOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES

58

APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITES 2024 DE L OFFICE DE TOURISME

70

MARCHES PUBLICS GROUPEMENT DE COMMANDES — MARCHES D ASSURANCES

86

REFONTE DU REGLEMENT D EXPLOITATION DU PORT DE DAHOUET

👥 Ressources humaines 6 délibérations
80

REGIMES INDEMNITAIRE — ISFE - POLICE MUNICIPALE

81

SERVICE COMMUNICATION — CONTRAT D APPRENTISSAGE

82

SERVICE ACTION EDUCATIVE — CONTRAT D APPRENTISSAGE

83

SERVICE ACTION EDUCATIVE — CREATION DE POSTES ANNEE 2025-2026

84

SERVICE ACTION EDUCATIVE — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

85

REGLEMENT TELETRAVAIL

🏛️ Administration 1 délibération
54

APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/05/2025

📄 Autres decisions 1 délibération
59

DEMARCHE GREEN DESTINATIONS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
75

RETROCESSION DE PARCELLES DEPARTEMENTALES - EXRD17 ET RD34

WEB megalis:2025:29429:2025-07-07
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