Conseil municipal du 2025-07-07
27
délibérations
12
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
DECISION MODIFICATIVE N° 1 — BUDGET GENERAL
BUDGET GENERAL — CONSTITUTION D UN COMPLEMENT DE PROVISION POUR GROSSES REPARATIONS EHPA/EHPAD
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DU PARC ROULANT DU SDIS 22
CONSTITION D UN COMPLEMENT DE PROVISIONS POUR INDEMNISATION JOURS CET - 2025
REPRISE DE PROVITIONS POUR INDEMNISATION JOURS CET - 2025
BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES - ANNEE 2024
MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC DE LA DIGUE - PHASE 2
MODERNISATION DE L ECLAIRAGE PUBLIC QUAI DES TERRE-NEUVAS
CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER - SECTEUR DE LA PRINCELLE
INTEGRATION RESEAU EP DOMAINE DES OLIVIERS AU SDE 22
RAPPORT D ACTIVITES 2024 — VILLE DE PLENEUF-VAL-ANDRE
RAPPORT DE LA CRC — HARAS NATIONALE DE LAMBALLE
PLU — MODIFICATION N° 4 SIMPLIFIEE
RETROCESSION DE LA VOIRIE INTERNE — DOMAINE DES OLIVIERS
MISE AJOUR DU TABLEAU DE CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES
APPROBATION DU RAPPORT D ACTIVITES 2024 DE L OFFICE DE TOURISME
MARCHES PUBLICS GROUPEMENT DE COMMANDES — MARCHES D ASSURANCES
REFONTE DU REGLEMENT D EXPLOITATION DU PORT DE DAHOUET
REGIMES INDEMNITAIRE — ISFE - POLICE MUNICIPALE
SERVICE COMMUNICATION — CONTRAT D APPRENTISSAGE
SERVICE ACTION EDUCATIVE — CONTRAT D APPRENTISSAGE
SERVICE ACTION EDUCATIVE — CREATION DE POSTES ANNEE 2025-2026
SERVICE ACTION EDUCATIVE — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
REGLEMENT TELETRAVAIL
APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/05/2025
DEMARCHE GREEN DESTINATIONS
RETROCESSION DE PARCELLES DEPARTEMENTALES - EXRD17 ET RD34
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