Conseil municipal du 2024-09-12

Eu 12 septembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Événementiel & Tourisme

Résumé

Synthèse

10 délibérations - CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L ACADEMIE DE RENNES UN ENT POUR MON ECOLE - CREATION D UN SERVICE PUBLIC DES OBJETS TROUVES - BUDGET GENERAL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - SUBVENTION A LA BIBLIOTHEQUE DE PLENEUF-VAL-ANDRE - DEMANDE DE SUBVENTION - COMMEMORATION DU 80EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE PLENEUF-VAL-ANDRE - INTECOMMUNALITE - REVISION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL - CONVENTION DE REVERSEMENT DE FISCALITE - ADHESION AU LABEL VILLE D ACCUEIL DES VEHICULES D EPOQUE - VENTE DES ACTIONS DE LA SPL LTM TOURISME AU PROFIT DE LTM - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME AUPRES DES SERVICES DE L ETAT - PERSONNEL NON PERMANENT - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE - CREATION DE POSTE - PERSONNEL PERMANENT - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTES

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
93

VENTE DES ACTIONS DE LA SPL LTM TOURISME AU PROFIT DE LTM

95

INTECOMMUNALITE — REVISION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL - CONVENTION DE REVERSEMENT DE FISCALITE

96

DEMANDE DE SUBVENTION — COMMEMORATION DU 80EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE PLENEUF-VAL-ANDRE

97

BUDGET GENERAL — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 - SUBVENTION A LA BIBLIOTHEQUE DE PLENEUF-VAL-ANDRE

98

CREATION D UN SERVICE PUBLIC DES OBJETS TROUVES

99

CONVENTION AVEC LES SERVICES DE L ACADEMIE DE RENNES UN ENT POUR MON ECOLE

👥 Ressources humaines 3 délibérations
90

PERSONNEL PERMANENT — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTES

91

PERSONNEL NON PERMANENT — ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE - CREATION DE POSTE

94

ADHESION AU LABEL VILLE D ACCUEIL DES VEHICULES D EPOQUE

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
92

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME AUPRES DES SERVICES DE L ETAT

WEB megalis:2024:29429:2024-09-12
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