CM

12 septembre 2024

Eu 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Événementiel & Tourisme

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations
93

Vente des Actions de la Spl Ltm Tourisme au Profit de Ltm

95

Intecommunalite — Revision du Pacte Financier et Fiscal - Convention de Reversement de Fiscalite

96

Demande de Subvention — C'ommemoration du 80eme Anniversaire de la L'iberation de Pleneuf-Val-Andre

97

Budget General — Subventions aux Associations 2024 - Subvention A la Bibliotheque de Pleneuf-Val-Andre

98

Creation D un Service Public des Objets Trouves

99

Convention avec les Services de l Academie de Rennes un Ent pour Mon Ecole

Ressources humaines 3 délibérations
90

Personnel Permanent — Modification du Tableau des Effectifs - Creation de Postes

91

Personnel Non Permanent — Accroissement Temporaire D Activite - Creation de Poste

94

Adhesion au Label Ville D Accueil des Vehicules D Epoque

Événementiel & Tourisme 1 délibération
92

Demande de Renouvellement du Classement en Station de Tourisme Aupres des Services de l Etat

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