Conseil municipal du 2024-10-10

Eu 10 octobre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - LTM - RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DES DECHETS - LTM - RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DE L'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT - DENOMINATION DE VOIE - LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA CROIX BILLY - DENOMINATION DE PASSAGE PRIVE - ALLEE DE LA BOULAIE - DENOMINATION DE VOIE - LOTISSEMENT ALLEE EMERAUDE - CAIRN DE LA VILLE PICHARD - CESSION TERRAIN RUE DE LA MER - MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION - DESIGNATION REPRESENTANTS DSP AIRE DE CAMPING-CARS - BUDGET ANNEXE - PORT DE DAHOUET - DM N° 2 - REFONTE DES REGLEMENTS - SALLES DU TERTRE DU BOURG ET PONT GAGNOUX - CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS - PERSONNEL NON PERMANENT - CREATION DE 19 POSTES D AGENTS RECENSEURS - PERSONNEL NON PERMANENT - CREATION DE POSTE - RESPONSABLE CCE

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 8 délibérations
102

CONVENTION DE TRANSMISSION ELECTRONIQUE DES ACTES ADMINISTRATIFS

103

REFONTE DES REGLEMENTS — SALLES DU TERTRE DU BOURG ET PONT GAGNOUX

105

DESIGNATION REPRESENTANTS DSP AIRE DE CAMPING-CARS

106

CAIRN DE LA VILLE PICHARD

108

DENOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT ALLEE EMERAUDE

109

DENOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT LE DOMAINE DE LA CROIX BILLY

110

DENOMINATION DE PASSAGE PRIVE — ALLEE DE LA BOULAIE

111

LTM — RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DES DECHETS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
100

PERSONNEL NON PERMANENT — CREATION DE POSTE - RESPONSABLE CCE

101

PERSONNEL NON PERMANENT — CREATION DE 19 POSTES D AGENTS RECENSEURS

💶 Finances & Budget 1 délibération
104

BUDGET ANNEXE — PORT DE DAHOUET - DM N° 2

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
107

CESSION TERRAIN RUE DE LA MER — MODIFICATION DES CONDITIONS DE CESSION

🌱 Environnement 1 délibération
112

LTM — RAPPORT ANNUEL 2023 - GESTION DE L'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

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