Conseil municipal du 2020-07-15

CREATION DE POSTES DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES

SYNDICAT MIXTE ASSAINISSEMENT BRESLE LITTORAL (SMABL) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

N° NON ATTRIBUÉ

SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE (SDE) — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLEGE LOUIS — PHILIPPE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA HALTE GARDERIE LES LUTINS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCEE ANGUIER - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA PROVIDENCE-NAZARETH - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE LOUIS-PHILIPPE - DESIGNATION DU REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CENTRE DES FONTAINES — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

SECRETARIAT A LA DEFENSE — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMITE TECHNIQUE — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

NUMERO NON ATTRIBUÉ

CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER D'EU - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMITE DE SUIVI DU DOSSIER SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMITE DE PILOTAGE DU CHEMIN VERT DU PETIT CAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DU TREPORT — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

FEDERATION DES STATIONS VERTES DE VACANCES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFERÉES (CLECT) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CREATION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS MOBILISES PENDANT L'ETAT D'URGENCE SANITAIRE DECLARE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI N°2020-290 DU 23 MARS 2020 POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMI

CREATION ET NOMINATION DES DIFFERENTES COMMISSIONS MUNICIPALES

COMMISSION EXTRAMUNICIPALE MARCHE DE NOEL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMMISSION EXTRAMUNICIPALE POUR LA GESTION DU THEATRE ET LE PROGRAMME CULTUREL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMMISSION EXTRAMUNICIPALE JUMELAGE — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

HARMONIE MUNICIPALE — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

COMITE HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ASSOCIATION RAYON DE SOLEIL — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ASSOCIATION SAINT — JACQUES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ASSOCIATION THEATRE DES CHARMES — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ASSOCIATION COUTUR'EU — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ASSOCIATION DES VILLES MARRAINES — DELEGUE AU PARRAINAGE DE L'UNITE MILITAIRE FILLEULE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

COMMISSION EXTRAMUNICIPALE ACCESSIBILITE HANDICAP - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (CNAS) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL DE LA VIE SOCIALE DE L'HOPITAL D'EU - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU ET ASSAINISSEMENT CAUX NORD EST - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

SYNDICAT INTERCOMMUNAL URBAIN D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA BASSE BRESLE (SIUAEP) - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ECOLE — ECOLE MATERNELLE MELUSINE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

CONSEIL D'ECOLE — ECOLE MATERNELLE PRIMEVERE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

CONSEIL D'ECOLE — GROUPE SCOLAIRE BROCELIANDE - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS — DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

MUSEE LOUIS — PHILIPPE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT ET DE LA REGION POUR L'ACHAT D'UN HERBIER