15 juillet 2020

Creation de Postes de Conseillers Municipaux Delegues

Indemnites de Fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Delegues

Syndicat Mixte Assainissement Bresle Littoral (smabl) - Designation des Representants de la Commune

N° Non Attribué

Syndicat Departemental dEnergie (sde) — Designation des Representants de la Commune

Syndicat Intercommunal du College Louis — Philippe - Designation des Representants de la Commune

Conseil d'Administration de la Halte Garderie les L'utins - D'esignation des Representants de la Commune

Conseil d'Administration du Lycee Anguier - D'esignation des Representants de la Commune

Conseil d'Administration de la Providence-N'azareth - D'esignation des Representants de la Commune

Conseil d'Administration du C'ollege L'ouis-Philippe - D'esignation du Representants de la Commune

Centre des Fontaines — Designation des Representants de la Commune

Secretariat A la Defense — Designation des Representants de la Commune

Comite Technique — Designation des Representants de la Commune

Numero Non Attribué

Conseil de S'urveillance du C'entre Hospitalier d'Eu - D'esignation des Representants de la Commune

Comite de Suivi du Dossier Site Patrimonial Remarquable - Designation des Representants de la Commune

Comite de Pilotage du Chemin Vert du Petit Caux - Designation des Representants de la Commune

Conseil Portuaire du Port du Treport — D'esignation des Representants de la Commune

Federation des Stations Vertes de Vacances - Designation des Representants de la Commune

Commission Locale dEvaluation des Charges Transferées (clect) - Designation des Representants de la Commune

Creation d'Une Prime Exceptionnelle pour les Agents Mobilises Pendant l'Etat dUrgence Sanitaire Declare en Application de lArticle 4 de la Loi N°2020-290 du 23 Mars 2020 pour Faire Face A lEpidemi

Creation et Nomination des Differentes Commissions Municipales

Commission Extramunicipale Marche de Noel - Designation des Representants de la Commune

Commission Extramunicipale pour la Gestion du Theatre et le Programme Culturel - Designation des Representants de la Commune

Commission Extramunicipale Jumelage — Designation des Representants de la Commune

Harmonie Municipale — Designation des Representants de la Commune

Conseil d'Administration de l'Ecole Municipale de Musique - D'esignation des Representants de la Commune

Comite Hygiene et de Securite et des Conditions de Travail (chsct) - Designation des Representants de la Commune

Association Rayon de Soleil — Designation des Representants de la Commune

Association Saint — Jacques - Designation des Representants de la Commune

Association Theatre des Charmes — Designation des Representants de la Commune

Association Coutur'Eu — Designation des Representants de la Commune

Association des Villes Marraines — Delegue au Parrainage de lUnite Militaire Filleule - Designation des Representants de la Commune

Delegation dAttributions du Conseil Municipal au Maire

Commission Extramunicipale Accessibilite Handicap - Designation des Representants de la Commune

Conseil d'Administration du C'omite N'ational d'Action Sociale pour le Personnel des C'ollectivites Territoriales (cnas) - D'esignation des Representants de la Commune

Conseil de la Vie Sociale de lHopital d'Eu - D'esignation des Representants de la Commune

Fixation du Nombre de Membres du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Election des Membres du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Syndicat Intercommunal d'Eau et Assainissement Caux Nord Est - Designation des Representants de la Commune

Syndicat Intercommunal Urbain dAlimentation en Eau Potable de la Basse Bresle (siuaep) - Designation des Representants de la Commune

Conseil d'Ecole — Ecole Maternelle Melusine - D'esignation des Representants de la Commune

Conseil d'Ecole — Ecole Maternelle Primevere - D'esignation des Representants de la Commune

Election des Membres de la Commission dAppel dOffres

Conseil d'Ecole — Groupe Scolaire Broceliande - D'esignation des Representants de la Commune

Office Municipal des Sports — Designation des Representants de la Commune

Musee Louis — Philippe - Demande de Subvention Aupres de l'Etat et de la Region pour lAchat d'Un Herbier