Conseil municipal du 2020-07-28
20
délibérations
7
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020 (ROB)
VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 : VILLE — THEATRE-MUSEE-CAMPING
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020 AUX ASSOCIATIONS
TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES POUR 2020
EXONERATION DES REDEVANCES D'OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC POUR LES RESTAURATEURS, CAFES ET COMMERCES N'AYANT PU EXERCER LEUR ACTIVITE EN RAISON DE L'EPIDEMIE DE COVID-19
THEATRE MUNICIPAL — DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AU TITRE DES DROITS CULTURELS POUR LE PROJET "IDOLES"
EQUIPEMENT NUMERIQUE DANS LES ECOLES : DEMANDES DE SUBVENTION
AVENANT N°2 EN PLUE VALUE AU MARCHE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE POUR LE LOT N°5 - CHARPENTE - TRANCHE FERME
AVENANT N°1 AU MARCHE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT POUR LE LOT N°1 - ECHAFAUDAGE - T
TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT - TRANCHE FERME - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES LOT N°5 CHARPENTE
TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT - TRANCHE FERME - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES LOT N°5 CHARPENTE
TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT - TRANCHE OPTIONNELLE N°1 -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE
FONDS D'AIDE AUX JEUNES (FAJ) 2020
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
AVENANT N°4 — MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX
PERSONNEL COMMUNAL — RECRUTEMENT D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE (SERVICES TECHNIQUES)
PERSONNEL COMMUNAL — CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS A DUREE DETERMINEE - SERVICE AFFAIRE SCOLAIRE
PROVISIONS POUR RISQUE CONTENTIEUX — AGENT COMMUNAL VILLE D'EU
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) : AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU REGLEMENT
AVENANT N°1 — MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, ASSISTANCE TECHNIQUE A LA GESTION DES REPAS ET MISE A DISPOSITION D'UN CHEF GERANT POUR LES CANTINES SCOLAIRES
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