Conseil municipal du 2020-07-28

Eu 28 juillet 2020 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020 (ROB) - PROVISIONS POUR RISQUE CONTENTIEUX - AGENT COMMUNAL VILLE D'EU - VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 : VILLE-THEATRE-MUSEE-CAMPING - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020 AUX ASSOCIATIONS - TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES POUR 2020 - FONDS D'AIDE AUX JEUNES (FAJ) 2020 - EXONERATION DES REDEVANCES D'OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC POUR LES RESTAURATEURS, CAFES ET COMMERCES N'AYANT PU EXERCER L - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS (CCID) - PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) : AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU REGLEMENT - PERSONNEL COMMUNAL - RECRUTEMENT D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE (SERVICES TECHNIQUES) - PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS A DUREE DETERMINEE - SERVICE AFFAIRE SCOLAIRE - AVENANT N°4 - MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANT N°1 - MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, ASSISTANCE TECHNIQUE A LA GESTION DES REPAS ET MISE A DISPOS - AVENANT N°2 EN PLUE VALUE AU MARCHE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANS - AVENANT N°1 AU MARCHE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒU - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-D - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-D - TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-D - THEATRE MUNICIPAL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AU TITRE DES DROITS CULTURELS POUR LE PROJET "IDOLES" - EQUIPEMENT NUMERIQUE DANS LES ECOLES : DEMANDES DE SUBVENTION

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations

RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020 (ROB)

VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2020 : VILLE — THEATRE-MUSEE-CAMPING

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2020 AUX ASSOCIATIONS

TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES POUR 2020

EXONERATION DES REDEVANCES D'OCCUPATON DU DOMAINE PUBLIC POUR LES RESTAURATEURS, CAFES ET COMMERCES N'AYANT PU EXERCER LEUR ACTIVITE EN RAISON DE L'EPIDEMIE DE COVID-19

THEATRE MUNICIPAL — DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AU TITRE DES DROITS CULTURELS POUR LE PROJET "IDOLES"

EQUIPEMENT NUMERIQUE DANS LES ECOLES : DEMANDES DE SUBVENTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

AVENANT N°2 EN PLUE VALUE AU MARCHE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE POUR LE LOT N°5 - CHARPENTE - TRANCHE FERME

AVENANT N°1 AU MARCHE DES TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT POUR LE LOT N°1 - ECHAFAUDAGE - T

TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT - TRANCHE FERME - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES LOT N°5 CHARPENTE

TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT - TRANCHE FERME - TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES LOT N°5 CHARPENTE

TRAVAUX DE RESTAURATION DES COUVERTURES ET DES CHARPENTES DE LA FLECHE, DU TRANSEPT ET DU CHŒUR DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME ET SAINT-LAURENT - TRANCHE OPTIONNELLE N°1 -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE

📄 Autres decisions 3 délibérations

FONDS D'AIDE AUX JEUNES (FAJ) 2020

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

AVENANT N°4 — MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX

👥 Ressources humaines 2 délibérations

PERSONNEL COMMUNAL — RECRUTEMENT D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE (SERVICES TECHNIQUES)

PERSONNEL COMMUNAL — CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS A DUREE DETERMINEE - SERVICE AFFAIRE SCOLAIRE

🛡️ Sécurité 1 délibération

PROVISIONS POUR RISQUE CONTENTIEUX — AGENT COMMUNAL VILLE D'EU

❤️ Social & Santé 1 délibération

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS (PPRN) : AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU REGLEMENT

🎓 Éducation 1 délibération

AVENANT N°1 — MARCHE DE FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES, ASSISTANCE TECHNIQUE A LA GESTION DES REPAS ET MISE A DISPOSITION D'UN CHEF GERANT POUR LES CANTINES SCOLAIRES

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