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5 décembre 2025

Évellys 18 délibérations

18

délibérations

6

Autres decisions

5

Culture & Patrimoine

4

Environnement

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Délibérations (18)

Autres decisions 6 délibérations
2025

D80 — Centre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024

2025

D77 — Adhésion 2026 à lAFCCRE

2025

D74 — Désignation du secrétaire de séance

2025

D80 — Centre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024

2025

D77 — Adhésion 2026 à lAFCCRE

2025

D74 — Désignation du secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

D81 — Renouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec Nestenn

2025

D78 — Etat dabandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure dexpropriation

2025

D76 — Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine

2025

D78 — Etat dabandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure dexpropriation

2025

D76 — Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine

Environnement 4 délibérations
2025

D82 — Réorganisation des services municipaux et nouveaux horaires

2025

D79 — Centre Morbihan communauté - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public du service des Déchets Ménagers

2025

D79 — Centre Morbihan Communauté - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public du service Déchets Ménagers

2025

D82 — Réorganisation des services municipaux et nouveaux horaires

Administration 2 délibérations
2025

D75 — Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025

2025

D75 — Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D81 — Renouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec Nestenn

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