Conseil municipal du 2025-12-05

Évellys 5 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Autres decisions

5

Culture & Patrimoine

4

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 2025-D82 - Réorganisation des services municipaux et nouveaux horaires - 2025-D81 - Renouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec Nestenn - 2025-D80 - Centre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024 - 2025-D79 - Centre Morbihan communauté - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public du service des D - 2025-D78 - Etat d'abandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure d'expropriation - 2025-D77 - Adhésion 2026 à l'AFCCRE - 2025-D75 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025 - 2025-D76 - Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine - 2025-D74 - Désignation du secrétaire de séance - 2025-D79 - Centre Morbihan Communauté - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public du service Déchets Ména - 2025-D82 - Réorganisation des services municipaux et nouveaux horaires - 2025-D81 - Renouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec Nestenn - 2025-D78 - Etat d'abandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure d'expropriation - 2025-D80 - Centre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024 - 2025-D77 - Adhésion 2026 à l'AFCCRE - 2025-D76 - Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine - 2025-D75 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025 - 2025-D74 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

2025 — D80 - Centre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024

2025

2025 — D77 - Adhésion 2026 à l'AFCCRE

2025

2025 — D74 - Désignation du secrétaire de séance

2025

2025 — D80 - Centre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024

2025

2025 — D77 - Adhésion 2026 à l'AFCCRE

2025

2025 — D74 - Désignation du secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

2025 — D81 - Renouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec Nestenn

2025

2025 — D78 - Etat d'abandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure d'expropriation

2025

2025 — D76 - Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine

2025

2025 — D78 - Etat d'abandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure d'expropriation

2025

2025 — D76 - Adhésion 2026 à la Fondation du Patrimoine

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

2025 — D82 - Réorganisation des services municipaux et nouveaux horaires

2025

2025 — D79 - Centre Morbihan communauté - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public du service des Déchets Ménagers

2025

2025 — D79 - Centre Morbihan Communauté - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public du service Déchets Ménagers

2025

2025 — D82 - Réorganisation des services municipaux et nouveaux horaires

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

2025 — D75 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025

2025

2025 — D75 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 — D81 - Renouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec Nestenn

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