Conseil municipal du 2025-10-17
10
délibérations
2
Numérique
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
2025 — D68 - Adhésion à la centrale d'achats de Manche Numérique
2025 — D68 - Adhésion à la centrale d'Achats de Manche Numérique
2025 — D67 - Tarifs des locations des salles 2026
2025 — D73 - Mise en place de tarifs de location pour le cabinet médical
2025 — D72 - Facturation des frais de chauffage aux locataires
2025 — D65 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2025 — D70 - Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
2025 — D69 - Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales
2025 — D66 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2025
2025 — D71 - Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz
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